EDEPOT53 - Commune de Chénas

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT53 / 1-EDEPOT53/33

Date

1650-1954

Origine

Chénas (Rhône).

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Chénas a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 24 octobre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Chénas comprend les registres paroissiaux, d'état civil, de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique....).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT53/4-EDEPOT53/26

Date

1793-1902

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT53/4-EDEPOT53/14

Date

1793-1902

1853-1862

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT53/10

Date

1853-1862