5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 286 08 Z0051, 069 286 08 Z0061, 069 290 08 Z0033, 069 290 08 Z0035 et 069 290 08 Z0056.
Cote/Cotes extrêmes
5798W30
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 286 08 Z0051 – Construction d'une sous-station électrique contre transformateur électrique existant à la place de 3 garages boxés démolis – rue Boileau à Rillieux-la-Pape – SYTRAL ; PC 069 286 08 Z0061 – Construction de 20 logements locatifs répartis en 3 bâtiments – Boulevard Marcel Yves André Rillieux-la-Pape – OPAC du Rhône Office Public de l'Habitat ; PC 069 290 08 Z0033 – Restructuration d'un bâtiment de logements et changement de destination à usage de bureaux – 94 rue du Dauphiné à Saint-Priest – SDIS du Rhône ; PC 069 290 08 Z0035 – Changement de destination d'une cafétéria en salles de cours et laboratoire de recherche Pôle de recherche faculté GHHAT – 5 avenue Pierre Mendès-France à Saint-Priest – Université de Lyon 2 ; PC 069 290 08 Z0056 – Mise en place de 5 bâtiments préfabriqués – 92 rue du Dauphiné Saint-Priest – SDIS du Rhône.