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Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Fils d'instituteur, Franck André Sérusclat naît le 7 juillet 1921 à Sarras (Ardèche). Il porte les prénoms de deux de ses oncles morts pour la France lors de la Première Guerre mondiale. Durant ses études au lycée de Privas, il manifeste les premiers signes d'un pacifisme viscéral, qui est une constante de son engagement politique, en diffusant des tracts pacifistes en 1938. Après l'obtention de son baccalauréat, il fait des études de pharmacie à Lyon. En parallèle, il découvre l'espéranto et adhère à l'association lyonnaise pour la promotion de cette langue en 1941.
Après l'obtention de son diplôme en 1947, il entre à la faculté comme moniteur au laboratoire de toxicologie et soutient une thèse dirigée par le professeur Marc Chambon. Dans le même temps, il fait carrière au laboratoire de police scientifique de Lyon jusqu'à la fin des années 1970: entré comme simple assistant, il finit par en devenir le directeur. Enfin il exerce en pharmacie d'officine, à partir de décembre 1949, en s'installant à Saint-Fons, petite ville industrielle à la périphérie de l'agglomération lyonnaise, solidement ancrée à gauche. Il joue par ailleurs un rôle très important dans les associations professionnelles de pharmaciens.
Il s'investit progressivement dans la vie politique et est l'un des cofondateurs, en 1955, du comité lyonnais du mouvement pour les États-Unis d'Europe. Il s'engage plus franchement dans la vie partisane à partir des élections présidentielles de 1965. Il devient membre de la Convention des institutions républicaines, fondée par François Mitterrand, dont il soutient activement la candidature. En 1967, il devient maire de Saint-Fons, appartenant désormais à la communauté urbaine de Lyon (COURLY) créée par la loi du 31 décembre précédent. Il reste à la tête de la commune près de 30 ans, jusqu'aux élections municipales de 1995 auxquelles il décide de ne pas se représenter. Il s'investit d'emblée dans de nombreux projets sociaux et éducatifs, avec notamment la mise en place d'un projet d'école ouverte en 1969. Le fonds ne contient cependant guère d'éléments sur son activité à la tête de la mairie.
À l'échelle politique nationale, il continue de suivre François Mitterrand et participe avec ce dernier à la fondation du Parti socialiste à Épinay en 1971. Il devient alors le premier responsable de la fédération socialiste du Rhône. Après un échec aux élections législatives de 1973, il fait son entrée au Sénat suite aux élections de 1977. Le contexte national et local était porteur: forte poussée de la gauche aux élections municipales du mois de mars, création de deux nouveaux sièges de sénateurs dans le Rhône par la loi de juillet 1976. Ainsi, la liste PS-MRG dirigée par Franck Sérusclat remporte deux des sept sièges à pourvoir dans le Rhône et contribue à la poussée socialiste: le groupe passe de 51 à 62 membres. Ayant complété son implantation locale en obtenant un mandat de conseiller général en 1985, il est réélu, à chaque fois comme tête de liste en 1986 puis en 1995, consolidant son électorat par un travail assidu auprès des élus locaux du Rhône dont ce fonds donne une bonne idée.
Il ne peut guère jouer un rôle de premier plan dans une Haute assemblée solidement ancrée à droite tout au long de ses mandats. De ce fait, Franck Sérusclat siégera tout au long de sa carrière de sénateur au sein de la minorité. Cela ne l'empêche pas de siéger dans différentes commissions, celle des affaires culturelles en 1977, de 1983 à 1986, puis de 1995 à 1999, la commission des lois de 1978 à 1983, celle des affaires sociales, dont il est vice-président, de 1992 à 1995. En parallèle, il est également membre du Conseil supérieur de la coopération de 1992 à 1995.
Tout au long de sa présence au Sénat, il intervient sur de nombreux sujets de loi. Les documents conservés renseignent cependant surtout son activité à partir de 1988. Il manifeste un intérêt soutenu pour les questions liées à la pharmacie et à l'éthique médicale, ainsi que pour les sujets liés à l'éducation. À partir des années 1990, il s'intéresse de plus en plus à l'impact des nouvelles technologies, notamment sur ses sujets de préoccupation privilégiés et devient secrétaire de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques de 1996 à 1998. C'est dans ce cadre qu'il publie divers rapports et ouvrages sur le sujet: Nouvelles techniques d'information et de communication : l'homme cybernétique (1995), Les techniques de l'information et de la communication : de l'élève au citoyen (1997), L'école républicaine et numérique ? (1999).
Outre ses activités sénatoriales, il joue un rôle actif au sein du Parti socialiste rhodanien, mais il est progressivement écarté des premiers cercles mitterrandiens et ne bénéficie guère des alternances politiques qui se succèdent à partir de 1981. Les documents de ce fonds ne donnent ceci dit que peu d'informations sur le sujet. Il se concentre dès lors principalement sur les questions d'éthique, tant à l'intérieur du parti où il préside la commission d'éthique qu'à travers un engagement associatif intense dont le fonds donne une bonne idée, et en s'investissant fortement dans les débats législatifs qui abordent ces questions. Parallèlement, il s'investit dans les associations d'élus, s'intégrant très tôt dans la vie de la Fédération nationale des élus socialistes et républicains (FNESR), qu'il préside de 1983 à 1987, et est également vice-président de l'Association des maires de France de 1983 à 1986.
À partir du milieu des années 90, il se retire progressivement de la vie politique, abandonnant d'abord son siège de conseiller général en 1992, puis son fauteuil de maire à Saint-Fons en 1995, et enfin en démissionnant de son siège de sénateur de 1999 au profit de l'étoile montante du PS lyonnais, Gérard Collomb, dont il avait dirigé les premiers pas en politique. Par la suite, il effectue une dernière mission, pour le Premier ministre socialiste Lionel Jospin, sur les nouvelles technologies, en qualité de sénateur honoraire. Décoré de la Légion d'honneur le 1er janvier 2000, Franck Sérusclat décède à Lyon le 2 juillet 2006, quelques jours avant son quatre-vingt-cinquième anniversaire.
Histoire de la conservation
Les documents étaient conservés dans les bureaux du Sénat, puis au domicile du producteur. Après leur entrée aux Archives départementales du Rhône en 2007, ils ont été classés en 2018par Pierre Triomphe, conservateur-stagiaire, élève à l'Institut national du patrimoine, sous la direction de Sophie Malavieille, conservateur en chef, directrice-adjointe des Archives départementales.
Modalités d'entrées
Le fonds a été donné aux Archives départementales du Rhône en 2007 par les enfants de Franck Sérusclat, par l'intermédiaire de son fils André.
Présentation du contenu
Le fonds comprend pour l'essentiel de la correspondance, passive et active, des notes de travail de Franck Sérusclat et de ses assistants parlementaires, des comptes rendus et de la documentation parlementaires, et de nombreux tapuscrits. Les pièces antérieures à 1988 sont relativement rares, sauf en ce qui concerne les relations avec les communes rhodaniennes et leurs élus, de même que la correspondance politique ou personnelle. De ce fait, le fonds s'avère un bon outil d'appréhension de l'activité parlementaire de Franck Sérusclat durant les onze dernières années de sa carrière de sénateur, de son travail sur le terrain dans le Rhône, mais est moins riche en ce qui concerne son activité partisane au sein du Parti socialiste ou son rôle en tant que maire de Saint-Fons.
Le fonds comprend par ailleurs quelques documents figurés (dessins, photographies, deux tableaux) ainsi que quelques supports informatiques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
De nombreux doubles ont été éliminés, de même que la documentation en vrac, les photocopies d'ouvrages imprimés, d'articles et de coupures de presse. Celle qui figurait dans des dossiers constitués a cependant été conservée.
L'importante bibliothèque de Franck Sérusclat n'a pas été entièrement conservée. Les titres des ouvrages qui la constituaient lors de son entrée aux Archives figurent en annexe de cet inventaire et révèlent ses centres d'intérêt.
Mode de classement
La moitié du fonds se présentait sous forme de vrac, l'autre moitié sous forme de dossiers dont l'intégrité n'avait pas toujours été respectée lors du premier conditionnement, et dont la logique d'organisation avait été brisée. Certaines séries ont pu être reconstituées (les dossiers législatifs, les dossiers d'intervention, les dossiers par communes du Rhône, une bonne partie de la correspondance notamment), les autres documents ont été classés en fonction d'une logique fonctionnelle liée aux différentes activités politiques de Franck Sérusclat. Certaines typologies (documents iconographiques, matériel informatique) avaient déjà été classées à part dans le conditionnement initial.
Conditions d'accès
Le fonds est propriété du Département du Rhône. L'accès aux documents est libre, dans le respect des règles de communicabilité s'appliquant aux archives publiques.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les documents sont sur papier. Les tableaux et le matériel informatique ont fait l'objet d'un conditionnement spécifique. Ce dernier ne peut être consulté pour le moment, faute de lecteurs adaptés.
Autre instrument de recherche
Le présent répertoire constitue le seul instrument de recherche.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.
Existence et lieu de conservation de copies
Pas de copies connues.
Documents en relation
Archives nationales
19970279/1-19970279/56 - Dossier 1: Fonds: Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Bureau interventions (1995-1997).
20020406/1-20020406/20 - 20020406/5: Fonds: Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Bureau interventions (1997-2002).
20130172/1-20130172/163 - 20130172/91et 20130172/107: Fonds Philippe Lazar.
INSERM
Archives F. Sérusclat.
Bibliothèque nationale de France
NAF 28297 (97): Fonds Jean Guéhenno. Correspondance d'Annie Guéhenno, lettres reçues.
Bibliographie
«Franck Sérusclat», Le Monde, 7 juillet 2006.
Pouvoirs, n° 159, 2016-4, numéro spécial: Le Sénat pour quoi faire?
Sophie Chauveau, « Genèse de la « sécurité sanitaire : les produits pharmaceutiques en France aux XIXe et XXe siècles », Revue d'histoire moderne contemporaine, 2004/2, p. 88-117.
Régis Guillet, Gérard Collomb, Paris, Armand Colin, 2013.
Catherine Lagrange et Jeanine Paloulian, «L'école de Sérusclat», Lyon Figaro, 6 novembre 1990.
Denis Lefebvre, «Franck Sérusclat», L'OURS: Recherche socialiste, 2006, n° 36, p. 109-110.
Dominique Mehl, «L'élaboration des lois bioéthiques», dans Juger la vie. Les choix médicaux en matière de procréation. Paris, La Découverte, 2001, p. 51-63.
Alain Saïah, «La pharmacie d'hier, d'aujourd'hui et d'après-demain», Après-demain, 2012/2, n° 22, NF, p. 22-24.
Notes
Liste des ouvrages contenus dans la bibliothèque de Franck Sérusclat.
Thèses et mémoires universitaires
Benoît Bayle, La destruction de l'embryon humain dans la société contemporaine, thèse médecine Paris René Descartes, 1992
Roger Bertez, La société de service en pharmacie, thèse, 1974
Jean-Renaud Bertrand et Gilles-Olivier Evans, La représentation de la région par les élus locaux, mémoire d'IEP de 2e année, (annoté)
Daniel Burlet, À propos de la toxicité des médicaments..., thèse
Corinne Couté, Le rôle des médias dans l'information scientifique des hommes politiques, DESS Paris VII, 1997
P. Daumard, Concept de protection des personnes en recherche biomédicale, doctorat, 2000 (Franck Sérusclat membre du jury et rapporteur)
Carine Eyssette-Deweerdt, Loi Huriet-Sérusclat et mise en place de procédures pharmaceutiques pour les essais cliniques à la pharmacie de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon, DES de pharmacie hospitalière, 1993, 2 volumes (Franck Sérusclat membre du jury)
Corinne Goubier, Gestion et dispensation du médicament des essais cliniques..., thèse, Lyon I, 1991
Camille Grousselas, Métaphores et vision dans l'œuvre de Jean Jaurès, thèse, Paris VIII
Alexandre Henri, Analyse physicochimique des échantillons d'héroïne et de morphine. Application à la détermination de l'origine géographique, 1983 (tapuscrit de thèse destiné à Franck Sérusclat, membre du jury)
Sylvette Huichard-Salvia, Le pharmacien assistant à l'officine, thèse, Paris-Sud, 1982
Hélène Maurice, Les essais comparatifs des produits alimentaires, thèse pharmacie, 1974 (dédicacé en 1982)
Patrice Maury, Le statut des Juifs pendant le gouvernement de Vichy de 1940 à 1944 à l'épreuve de la théorie des droits de l'Homme, mémoire Université Grenoble II, 1995
Véronique Terkmani, Les processus d'accès à la représentation politique des conseillers municipaux issus de l'immigration maghrébine dans l'agglomération lyonnaise, DU Lyon 2 sd Jean Metral, 1998
Utilitaires politiques
Annuaire des conseillers généraux socialistes, Paris, FNESR, 1982, 1983
Annuaire des maires du Rhône, 1996, 2e édition
Annuaire des maires socialistes, Paris, FNESR, 1983
L'annuaire politique Rhône-Alpes. L'inventaire régional des pouvoirs, 1990
Conseillers généraux socialistes, mis à jour après les élections de mars 1985, FNESR
Dictionnaire des élus, Lyon, CRPS, 1978
Élections présidentielles. 26 avril et 10 mai 1981, département du Rhône, listing informatique des résultats par bureau
Élections législatives. 14 et 21 juin 1981, département du Rhône, listing informatique des résultats par bureau
Élections législatives. 16 mai 1986, département du Rhône, listing informatique des résultats par bureau
Élections présidentielles, 24 avril et 8 mai 1988, département du Rhône, listing informatique des résultats par bureau
Élections législatives. 5 et 12 juin 1988, département du Rhône, listing informatique des résultats par bureau
Groupe socialiste du Parlement européen, Bruxelles, Printéclair, [1985] (trombinoscope)
Liste des conseillers municipaux de l'arrondissement de Lyon, 1989 (sortie informatique)
Liste des conseillers municipaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône, 1989 (sortie informatique)
Maires du Rhône, 1985 (trombinoscope)
Notices et portraits. Sénat. 1998, trombinoscope dans un classeur en cuir
Répertoire téléphonique, Paris, Sénat, juin 1999
Rhône-Alpes 86. Une région, ses élus, Lyon, Payen, 1986
Le trombinoscope. L'annuaire professionnel du monde politique, t. 1: Parlement, Gouvernement institutions, 1992
Ville de Saint-Fons, "Répertoire des élus (Listes arrêtées au 18 juin 1990)", feuilles imprimées et reliées
Brochures éditées par le Parlement
Historique Sénat, brochures, sd
L'immigration et le droit d'asile, Paris, Les documents de travail du Sénat, 1998
Le Luxembourg, Palais parlementaire de 1800 à 1875, 1975 (dépliant d'exposition)
Projet de loi bioéthique. Première lecture adoptée par l'assemblée nationale, Paris, Assemblée nationale, 2002
La protection des données personnelles, Paris, Les documents de travail du Sénat, 1999
Le Sénat et les sénateurs, guide/jeu pour la jeunesse, sd
Sénat. Livret de l'assuré, Paris, Editions Edimpra, sd
Sénat. Répertoire téléphonique, 1999
Bernard Bioulac, Rapport d'information par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la commission des lois constitutionnelles, De la législation et de l'administration générale de la République sur la bioéthique, Paris, AN/Sénat, 1992
Alain Clayes et Claude Huriet, Rapport. L'application de la loi [...] relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, Paris, AN/Sénat, 1999
Claude Huriet, Garantir les conditions du développement et la sécurité sanitaire des produits de thérapies génique et cellulaire, Paris, AN/Sénat, 1995
Claude Huriet, Rapport sur les images de synthèse et le monde virtuel : techniques et enjeux de société, Paris AN/Sénat, 1997
Pierre Laffitte, Rapport sur la France et la société de l'information. Un cri d'alarme et une croisade nécessaire, Paris, AN/Sénat, 1997
Jean-Yves Le Déaut et Henri Revol, La société de l'information : quel avenir ?, Paris, AN/Sénat, 1997
Alain Marsaud, Rapport sur les formes du Service national, Paris, AN/Sénat, 1994
Jean-François Mattei, Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement, notamment chez l'enfant, Paris, AN/Sénat, 1996
Henri Revol, L'Espace : une ambition politique et stratégique pour l'Europe, Paris, AN/Sénat, 2001 (dédicacé)
Brochures et tapuscrits divers
30 propos d'Alain sur le désir, l'amour et la jalousie, 1994
50e anniversaire de la Déclaration universelle des Droits de l'homme. Lancement des timbres commémoratifs au Palais du Luxembourg. Jeudi 10 décembre 1998, prospectus
Aéroports de Paris. Rapport annuel 1998, Paris, Imprimerie Nationale, 1999
Agence du médicament. Protection des personnes dans la recherche biomédicale. Textes législatifs réglementaires et internationaux, septembre 1994
L'Arbresle et sa région. Actes des journées d'études 1996, slnd
Association des maires des grandes villes de France. Multimédia télécommunications. Les initiatives des villes, 1998
Autorité de sûreté nucléaire. Rapport d'activité 1998, Gap, février 1999 (lettre d'envoi)
Avis rendus par le CCNE depuis le Xe anniversaire (8 et 9 février 1993), slnd
Léon Blum au Congrès de Tours, slnd
Centenaire de l'internat en pharmacie des hôpitaux de Lyon, 1882-1982, 1982
Centre de Recherche en Informatique de Nancy, Rapport d'activité scientifique, 1990-1992
Chambas, sl, 1998
Charte des communes rurales du Rhône, 1992
La Cinquième, regards sur la télévision du savoir, de la formation et de l'emploi, Paris, La Cinquième, 1996
CIRC. Cannabis. Lettre ouverte aux législateurs, 1997
CIRC. Cannabis : nous plaidons coupables, 1998
Citoyens ! Citoyennes ! Sept ans de réflexion des Cercles Condorcet (1987-1994), sl, 1994
Collectif aquitain EBA/URAF. Regards croisés sur le réexamen 1999 des lois de bioéthique, sl, 1998
Collège international de philosophie. Programme octobre 1999 à janvier 2000
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Xe anniversaire. Les avis de 1983 à 1993, sl, 1993
Commissariat à l'énergie atomique. Recherche fondamentale en physique chimie et sciences de la terre, 1995
Commissariat général du plan. Rapport du groupe régulation de l'activité et des dépenses de santé, 1982
Commission nationale consultative des droits de l'homme, brochure, juin 1997
Comptoir des entrepreneurs. Rapport annuel 1998 (lettre d'envoi)
Conseil général du Rhône. Le guide des aides, 1992 (fiches classeur)
Conseil National de l'ordre des médecins. Commentaires du code de déontologie médicale, sl, 1996
La Convention européenne des Droits de l'Homme, Strasbourg, 1980
Convention nationale du Parti Socialiste. Vers une économie sociale de marché. La Gauche Socialiste vous propose sa contribution, slnd
Création d'un centre de soins palliatifs à Montrottier, dossier relié, 1999 (avec lettre d'envoi en couverture)
Déclaration du groupe de Vézelay sur le conflit du Golfe, mars 1991
Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme, UNESCO, 1997
La dimension éthique des stratégies des entreprises pharmaceutiques. Première rencontre annuelle d'éthique, sl, 1994
Dossier de presse. Pl@ces Net, slnd
Drogue Info Service. Rapport annuel 1996, slnd
Les droits de l'enfant. Conférence de Maria Deraismes (1876) présentée par Annette Jacob
Ed. Righetti. Peintre graveur, brochure pour exposition dans une galerie, 1993 (dédicacé)
EPI. Enseignement Public et Informatique. Bourse des logiciels. Catalogue illustré, Paris, sd
EPI. Rapport d'activité de juin 1998 à juin 1999, slnd
Formation continue en génie urbain, 1996-1997. Formations diplômantes et cycles longs, Lyon, Institut national du génie urbain, 1996
Formulaire national complément à la pharmacopée française, classeur relié, 1976
Framatome. Rapport annuel 1997, slnd
Genèse de la Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme, Paris, UNESCO, 1999
La génomique végétale à l'INRA, slne, 2001
Grand Orient de France. Les idéologues : initiateurs de la République ? Positions et influences du XVIIIe au XIXe siècle, slnd
Grand Orient de France, Morale et politique, slnd (annoté)
La greffe, un don pour une vie, Saint-Yrieix-La-Perche, Établissement français des greffes, 2001
Groupe socialiste du Sénat. Informations. Reflets de la session parlementaire, printemps 1977
Groupe de travail prévention. Rapport rédigé, sur sa demande, à l'intention de Monsieur le Ministre de la Santé, 1982
Institut Schiller. Le Rôle de l'Europe pour assurer une renaissance africaine, slnd
Invitation : La route touristique Jean Jaurès, 14 mars 2000 (dépliant)
Journées annuelles d'éthiques. 1993, slne
Journées de Vézelay. Risques technologiques majeurs, slne, décembre 1987
Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente. Rapport d'activité 2001, Paris, 2001
Médicaments ou potions magiques ?, slne, 1982
Mémoires d'usine. Réalités, faits, soucis et humour de la vie quotidienne, 1991 (dédicacé)
Hommage à Charles Metzinger [homme politique décédé], petit livre sans titre
L'hôpital public : une priorité, colloque du Parti socialiste, novembre 1989
Médiaville, prospectus, 1998
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Les contrats de ville 2000-2006
Ministère de l'Éducation Nationale. La mise en œuvre du programme d'action gouvernemental pour la société de l'inform@tion, 1999
Ministère de la Recherche. OGM. Enjeux des recherches, slnd
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle. Loi quinquennale N°93 1313 du 20 décembre 1993, 1994
Moëlle osseuse... Donnez !, slne, 1999
Mouvement pour les États-Unis d'Europe. Section Lyonnaise du Comité d'initiative pour le Congrès du Peuple européen. Déclaration politique, slnd
Opération Chanvre des députés, 1998
Petit guide pratique des droits. Loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, Lyon, Mario Mella, 2002
Plan stratégique 1999 du Centre National d'Études Spatiales, slnd
Pour les 35 heures à la carte. Contribution au débat parlementaire (brochure éditée par le Centre des Jeunes dirigeants d'entreprise)
"Propriété "Fromente". Protection sauvegarde de St-Didier-au-Mont-d'Or, slne, 1998
Rapport final du comité consultatif sur l'autoroute de l'information, slnd
Recueil des textes applicables aux recherches biomédicales, juillet 1991
La rentrée scolaire 1999. Dossier de presse. Septembre 1999, 2 volumes
Répertoire des services spécialisés en France. Préventions. Soins. Insertion. Réduction des risques, se, 1997
Réseau ferré de France. Rapport d'activité 1998, 1999 (lettre d'envoi)
Revue de presse thématique: «Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information», discours du Premier Ministre, Hourtin, lundi 25 août 1997, août-novembre 1997, 2 volumes
La salle des actes de la faculté de Pharmacie-Pariv V, slne, 1996
Se défendre sans se détruire. Pour une défense populaire non-violente, slne, 1983
Les socialistes et les transports en commun dans l'agglomération lyonnaise. 21 octobre 1993, slne
La société de l'information, Ministère de l'économie et des finances, janvier 1999
Sortir la maternité du laboratoire. Actes du forum international..., 1988
Union des Sociétés Historiques du Rhône. Anse et sa région. Histoire du département du Rhône. Actes des journées d'études 1986
URAF d'Aquitaine/Espace bioéthique aquitain. Réexamen des lois de juillet 1994. Présentation des préoccupations de notre collectif de réflexion sur l'éthique biomédicale, slne, 1999
Jean Baillou et al., Jean Guéhenno 25 mars 1880-22 septembre 1978, 1979, tiré à part de l'Annuaire des Anciens Elèves de l'Ecole Normale Supérieure
André Berland et Georges Touroude, Ludovic Trarieux (1840-1904), slne, 1990 (dédicacé)
Jacques N. Biot et Odile Corbin, Les technologies médicales en France. Quelle place au sein du système de soins ? Comment rémunérer équitablement le service médical rendu et accélérer l'accès des patients aux innovations thérapeutiques ?, mars 1999, 2 volumes
J. C. Decaux, Recueil de poèmes à proposer pour affichage dans les villes, JC Decaux, brochure reliée, slnd
André Delehedde et Etienne Weill-Raynal, Une réforme de structure politique essentielle : La représentation proportionnelle régionale et nationale avec scrutin individuel, slnd
Pierre Ferrand, TDP 81. test de dépistage précoce des troubles instrumentaux, de l'articulation, de la parole, du langage, 1982 (dédicacé)
Jean-Pierre Fourcade, Jean-Michel Dubernard et Lucien Neuwirth, Vaincre la douleur, Actes de colloque, 1997
Michel de la Fournière, Écrits. Actualité de Michel de la Fournière, Orléans, se, 1991
Elie Gautier, Une monnaie au service des hommes. Pour la croissance, l'emploi, la solidarité, l'aide au Tiers-monde, édition à compte d'auteur, 1985
France Giovon, La maîtrise des risques liés aux associations à l'hôpital, Paris, APHP, 2001 (dédicacé)
Christian Kert, Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur [...] la liberté de communication, 1997
Philippe Lazar, 12 thèses pour le renouveau de la médecine libérale. Rapport d'étape à Monsieur le Ministre des Affaires Sociales, slne, octobre 1990
Dominique Lecourt, Sciences, mythes et religions en Europe, slne,1997
Pierre Mendès-France, 11 janvier 1907-18 octobre 1982, slne, 1982
Robert Moïse, Guide. Visite de la Maison d'Ampère, Musée de l'Electricité, Société des Amis d'André-Marie Ampère, 1996
Edgar Pisani, 1944-1994. Questionnement et débats autour de '50 ans de vie publique', se, 1995
Philippe Rosset (dir.), Archives départementales du Rhône. Série M, Administration générale et économie (1800-1940). Sous-séries 1 M à 4 M, Lyon, Archives départementales du Rhône1995
Maurice Séveno et Françoise Gaspard, Souvenirs et avenir de Dreux. Les chemins d'un engagement politique, se, 1977
Dorothy L. Smith, Conseils au malade sur les médicaments, slnd
Ouvrages imprimés
50 questions réponses que tout Français devrait connaître... contre l'Avortement, Courbevoie, Droit de Naître, 1997
Actes du Colloque Génétique, Procréation et Droit, 1985, Arles, Acte Sud, 1985
L'actualité et les médias à l'école primaire, au collège et au lycée, Paris, CLEMI, 1996
L'agression. L'État-Giscard contre le Secteur Public, Paris, Club socialiste du Livre, [1980]
Catéchisme de l'Église catholique, Paris, Plon, 1992
Changer la vie. Programme de gouvernement du parti socialiste, Paris, Flammarion, 1972
Citoyen dans sa commune. Propositions municipales socialistes, Paris, Flammarion, 1976
Comités d'éthique à travers le monde. Recherches en cours 1989, Paris, Tierce, 1991
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Éthique et recherche biomédicale. Rapport 1984, Paris, La documentation française, 1985
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Éthique et recherche biomédicale. Rapport 1985, Paris, La documentation française, 1986
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Éthique et recherche biomédicale. Rapport 1986, Paris, La documentation française, 1987
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Éthique et recherche biomédicale. Rapport 1988, Paris, La documentation française, 1989
Consultation-réflexion nationale sur l'école. Rapport de la commission nationale sur l'école présidée par M. Debrecen, 1657-1957, slnd
Le défi bioéthique. La médecine entre l'espoir et la crainte, Paris, Autrement, 1991
La démocratie à portée de la main, Paris, A. Michel, 1977
Diagnostic prénatal. Procréation médicalement assistée. Sciences de la Vie et Droits de l'Homme. Des parlementaires à l'écoute. Colloques de Juin et Septembre 1989 au Sénat, Lyon, A. Lacassagne, 1990
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Presse généraliste
Courrier international, numéros isolés de 1996 à 2004
Le Figaro
Libération
Manière de voir. Le Monde diplomatique, n°27 et HS, tous deux consacrés au multimédia
Le Monde
Le Monde diplomatique, numéros isolés de 1993 à 2003
Le Nouvel Observateur, numéros isolés de 1995 à 1996
Le Temps. Quotidien suisse, 18 mars 1998
Presse locale
Le courrier Rhône-Alpes, n° 1, mars 1970
Lyon Forum, n° 55, juin-juillet 1975
Lyon Capitale, 18 mars 1998
Saint-Fons, n° 1-5 1965-1969 (année 1967 manquante) plus Hors-Série Ville de St-Fons. Été 1969
Saint-Fons, votre ville, n° 1-112 (1983-1995, lacunes n° 77, 82) et 129-131, 1999
Hors-Séries: Saint-Fons, votre ville. Bilan années 1965-1971. Perspectives 1971-77; Saint-Fons, votre ville. Bilan années 1971-1977. Perspectives 1977-1983; Saint-Fons, votre ville. Bilan années 1977-1983. Perspectives 1983-1989
Presse spécialisée
Cercle Condorcet
Cercle Condorcet, Phénomènes religieux et laïcité en Europe, sd
Cercle Condorcet, Les phénomènes religieux aujourd'hui et la laïcité, 1989
Cercle Condorcet, De la biologie à l'éthique, décembre 1990
Cercle Condorcet, n° 20-31, 1992-1993
Cercle Condorcet, Bioéthique et démocratie, 1991
Cercle Condorcet, Bioéthique et démocratie, 1992
Cahiers Condorcet, n° 4, janvier 1995: Bertrand Hervieu, Quel avenir pour le monde rural ?
Cercle Condorcet, Quelle Europe demain ?, 1998, n° 4
Cercle Condorcet, Les violences au quotidien. Conférence du 9 novembre 2001
Droits de l'Homme
Agir ensemble pour les droits de l'homme, n° 27-74 (1995-1999)
Arc-en-Ciel. Nouveaux droits de l'homme, n° 47-48
Bulletin national de la LDH, n° 20 (août 1993), 22 (nov. 1993), 24 (janv. 1994), 25 (févr. 1994), 30 (août 1994), 34 (janv. 1995), 38 (juin 1995) + HS d'avril 1995
Différences, n° 183-206 (1997-1999), lacunes
Dossiers et documents de la LDH, n° 4, sd et n° 10 (mai 1993)
Guide Juridique LDH, n° 8/9, mars-avril 1993
Hommes Libertés. Revue de la Ligue des droits de l'homme, n° 52/53, 58, 70-106, 1988 à 2001
LDH info. Bulletin national de la LDH, n° 1 (décembre 1991), 5 (avril 1992), 7-13 (mai 1992-janvier 1993), 15 (mars 1993), 17-19 (mai-juillet 1993), mars 2004
Lettre de la FIDH, n° 316-317 (19 septembre 1989) au n° 462-463 (13 octobre 1992), + HS n° 98, lacunes
La Lettre. La nouvelle lettre de la FIDH, n° 1-19, 1998-1999, quelques lacunes
Rapport de la Fédération Internationale des droits de l'Homme, n° 153, mai 1992
Rapport de mission, Hors-séries de La Lettre hebdomadaire de la FIDH, d'octobre 1988 à octobre 1992, lacunes
Éducation
Argos, la revue des BCD et CDI, 1998
Autrement. L'école plus. Maternelle, écoles, collèges, lycées, n° 67, février 1985
Les Cahiers. Publications du Cercle Jean Macé, n° 57
Les dossiers de l'Ingénierie éducative, n° 25-28, 1998
École et socialisme, décembre 1980
L'école des parents, n° 3, mars 1999, thématique "L'école se met au Net"
L'état de l'école, octobre 1998
Géographie de l'école, n° 6, juin 1998
Le Monde de l'Éducation, numéros isolés de 1997
Revue de l'association EPI. Informatique et technologies modernes dans l'enseignement et la formation, n° 82-84, 90, 93, 100, 104, 1996 à 2001
Histoire, Patrimoine
Bulletin de la société d'études jaurésiennes, n° 43, 73-94, 95, 102-103, 110-115, 117-119, 121,123-126, 128, 130-131, 1971 à 1993, (n° 115 annoté)
Cahiers d'histoire sociale Rhône-Alpes, n° 34-46 avec quelques lacunes, 1995 à 1998
Cahiers Jean Jaurès, n° 138, 139, 141-150, 156-162, 1996-2001
Cahiers Roger Martin du Gard, n° 2, 1991 (dédicacé)
Préinventaire des monuments et richesses artistiques. Département du Rhône, 16, 22, 26-27, 1988-1999
Médecine, santé
Accompagner et soigner, n° 37/38, avril 1999
Actualité et dossier en santé publique, n° 22, mars 1998, thématique : Usage de drogue et toxicomanie
Agora. Éthique, Médecine, Société, n° 10-35, 1989 à 1995, quelques lacunes
Association Didier Seux. Santé mentale et SIDA, bulletins spéciaux de janvier 1992 et décembre 1993
Le Bulletin de l'ordre des médecins, n° 1, janvier 2001
Bulletin des travaux de la société de pharmacie de Lyon, t. XLII-XLIII, 1998-1999
Cahiers du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, n° 5, avril 1995, n° de juillet 1998
DDV. Le droit de vivre, n° 586, juillet 1998
Échanges santé-social, n° 81, mars 1996, thématique: Toxicomanie
Études sur la mort, Hors-série, 1999: L'euthanasie fœtale
Interdépendances. Le magazine d'information sur les drogues et les toxicomanies, n° 27-28, juillet-octobre 1997
Le Journal du SIDA, n° 21-24, 31, 58 et 62, 1991 à 1994
Le journ'ALS (Association de Lutte contre le SIDA), n° de 1997 et 1998
Médecine de l'homme. Revue du centre catholique des médecins français, mai 1991, thématique : Aider la fécondité... Techniques et résultats
Médecine et Hygiène, 15 août 1988
M/S. Médecines sciences, n° 10, décembre 1988
Parenthèse (journal de SIDA Info Service Auvergne-Rhône-Alpes), n° 9-11 (décembre 1998-juillet 1999)
Revue d'histoire de la pharmacie, n° 240-266, quelques lacunes
- Politique administration
36.000 Communes. Fédération Nationale des Maires Ruraux, n° 114-120, 122 et 126, 1994 à 1995
À gauche, numéros isolés de 1993 à 1994
Après-Demain. Journal mensuel de documentation politique, février 1981: Où en est la droite en France ?
Les cahiers du fédéralisme, n° 4 et 6, 1978 et 1979
Communes, n° de mars 1994 à juin 1999, nombreuses lacunes
Crocodile. Lettre aux Parlements d'Europe, n° de 1996 à 1998
Espace social européen, 20 mars 1992, thématique: Bioéthique. Légiférer le vivant
L'événement européen. Initiatives et débats, n° 5, 14-15, 1989 à 1991
Fedechoses. Pour le fédéralisme, 1997-1999, lacunes dominantes
Forum du conseil de l'Europe, février 1993, thématique : Dossier bioéthique : Naissance de la vie
Futuribles, mars 1994, thématique: Géopolitique et économie politique de la drogue
Groupe socialiste du Sénat. Bulletin, n° 394, 11 octobre 2001
La lettre du gouvernement, février 1999
Notes de la fondation Jean-Jaurès, n° 2, 7, 11, 1996 à 1999
Nouvelle Revue Socialiste, n° 1, 5-7, 10-11, 14-17, 20-44, 74, 1974 à 1985, nouvelle série, n° 10, 1990
L'OURS (Office Universitaire de Recherche Socialiste). Cahier et revue, n° 189-203 et nouvelle série n° 1, 3/4, 189 à 203, 1991 à 1994
Politique aujourd'hui, numéros isolés de 1984 à 1989
Politis, 1994-1999, nombreuses lacunes, dont numéro de mai-juin 1994, thématique: Nouvelles technologies et communication, des autoroutes pour aller où ? (annoté)
Pouvoirs, n° 44, 1988, thématique Le Sénat de la IIIe à la IVe 1958-1988
Procès. Cahiers d'analyse politique et juridique, 1986, thématique: Par delà le politique l'éthique ?
PS info, n° 474, avril 1991
Recherche socialiste, n° 3, 6-8, 1998 à 1999
Le Réveil du Rhône. Revue d'information de la Fédération des Œuvres Laïques du Rhône, n° 96, 98-99 (avril 1996-mars 1999)
Revue de la mutualité, septembre 1992, thématique : Don d'organes. Un second souffle
Revue française des Affaires sociales, juillet 2002: Éthique médicale et biomédicale. Débats, enjeux, pratiques
Revue politique et parlementaire, numéros isolés de 1981 à 1989
La revue socialiste, n° 228 et 231, 1973
Territoires. La revue de la démocratie locale, n° 389 à 399 bis avec des lacunes, 1993 à 1999
Union pacifiste, 1997, n° 338-347, lacunes
Vendredi. L'hebdomadaire des socialistes (y compris Vendredi. Idées), n° de 1993 et 1994, lacunes
Autres
Actes, n° 49/50, juin 1985, thématique : Le corps aux mains du droit. Dossier bioéthique et juillet 1984, thématique La bioéthique
Administration. Revue d'étude et d'information, n° 152, juillet 1991
L'an II. Libre-Pensée du Rhône, n° 39-51 (1996-1998), lacunes
Annales de la recherche urbaine, n° 75
Archimède Léonard, HS n° 13, 1997-1998, thématique: Science, pouvoir démocratie. Pour une science responsable (avec une lettre à l'intérieur)
Association des amis d'Alain. Bulletin, n° 7-25, 46-95 avec de nombreuses lacunes, 1960 à 2003
Association des Amis d'Alain. Annuaire, 1980
Association des amis du Musée Alain et de Mortagne. Bulletin, n° 24 et 27, 2001 à 2004
L'Atelier. Le journal de la communication électronique, n° 43-62, 1995 à 1998, quelques lacunes
Atlantica littéraire, n° spécial, novembre 1997
Atlantica Magazine. Les lettres, les arts, les hommes, les terres atlantiques, n° 63, 1999
Autrement, n° 3, 1975, thématique: Finie, la Famille ? Traditions et nouveaux rôles
L'aventure humaine. Savoirs, Libertés, Pouvoirs, n° 8, 1997, thématique: La science dans la tourmente
Bio-éthique, novembre 1990 à août 1991
Biofutur. Le mensuel européen de biotechnologie, octobre 1990 et septembre 1992
Biologie. Géologie", n° 2000-3 et 2001-3
Bulletin de la société de pharmacie de Lyon, 1996-1 et 1996-2
Bulletins de laison. ADAPEI du Rhône, 1996-1999, lacunes dominantes
Les cahiers de Global Change, n° 6, février 1996, thématique : Hommage à Martine Barrère
Les cahiers du Comité consultatif National d'Éthique pour les sciences de la vie et de la santé, octobre 1988
Les Cahiers. Publications du Cercle Jean Macé, n° 54-56, 1er trimestre 1998-2e trimestre 1999
Les cahiers rationalistes, juin 1980: Sur le déterminisme chez Marx
Cahiers STS, n° 11, 1986, thématique Éthique et biologie
CD-Rama. Internet multimédia, n° 25, mars 1997
Choisir la cause des femmes, n° 73-75 (décembre 1996-mai 1997), 80-82 (mai-novembre 1998)
Clamecy. Bulletin municipal, n° 75, 2003
Clefs CEA, n° 38, printemps 1998
Le Concours Médical, numéros isolés 1987-1989
Conscience et liberté, n° 56, 1988, thématique; 1948-1998 : Cinquantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme
La documentation française illustrée, janvier-février 1971: Le Sénat
Dialogues. La revue de la mission laïque française, numéros de 1995 à 1999, lacunes
Envol. Journal d'action laïque de l'Ardèche, n° 472, 477, 479, 484, 1997 à 1998
Espace latinos. L'actualité latino-américaine, n° 157-159 et 161, 1998 à 1999
Esprit, n° spéciaux: Qu'est-ce qu'un embryon ?, 1989 et Nouvelles responsabilités. Ecologie, bioéthique, démographie..., 1991
Ethica, n° 1, 4, 7, 10, 34, 35, 37, 1992 à 2001
Éthique, n° 1, été 1991, thématique La vie en question
Eugenio Montale et la poésie ligurienne du XXe siècle, Les cahiers de poésie-rencontres, n° 41, 1996
Exclusions, n °25, février 1994: L'événement européen. Initiatives et débats
Expertises des systèmes d'information, n° 196-226 avec des lacunes, 1996 à 1999
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Journal international de bioéthique, mars 1990 à septembre 2000, nombreuses lacunes
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Lettre, n° 2, printemps 1990
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Libre Pensée du Rhône. L'an II, février 2002
Lire, n° de février et mars 1995
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Médialog, revue, n° 7-32 avec des lacunes, 1990 à 1998
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Les petites affiches. Les journaux judiciaires associés, n° du 14 décembre 1994
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Pourquoi ?, n° 249, décembre 1989, thématique: Une laïcité pour l'an 2000
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Psychiatrie, n° 203, octobre 1997, thématique: La toxicomanie
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Le Réveil du Rhône. Revue d'information de la Fédération des Œuvres Laïques du Rhône", n° 96, 98-99 (avril 1996-mars 1999)
Rhône-Nature, mars 1997-février 1998, n° 132-138, lacunes dominantes
Sciences Avenir, décembre 1991
Sciences et devenir de l'homme, 1989-2, 1991-1, 2 et 4, 1992-1 et 2/3
Science et société en marche. Mouvement Universel de la Responsabilité Scientifique, 1993-1998, lacunes dominantes
Science et Vie, n° HS, 1982, thématique: La police scientifique
Télérama, HS, sd, thématique: Le délire multimédia. Tout pour s'y retrouver
Témoignage chrétien, 4e trim. 1991, thématique: Bioéthique. La vie aux risques de la science
Témoin, n° 8, printemps 1997, thématique: Drogue et toxicomanie
Trajectoires, n° 14, juillet 1998
Transversales, n° 1, 1er trimestre 2002, thématique: La science contre la conscience ?
Transversales. Science / Culture, n° 23-58 avec quelques lacunes,1993 à 1999
Univers interactif, décembre-janvier 1996
VECAM (Veille européenne et citoyenne sur les autoroutes de l'information et le multimédia), n° 105, 1997
Windows plus, juillet-août 1997.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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Mots clés collectivités
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