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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Après sa dissolution, les archives de la SEMEDDIRA ont été conservées avec les archives de la Délégation Régionale Rhône-Alpes de l'ADEME, à Lyon. Elles ont fait l'objet d'un premier tri et classement par les agents de l'ADEME, qui ont identifié chaque boîte par un numéro et le détail de son contenu. Après un déménagement, les boîtes ont été mélangées, perdues ou renumérotées, rendant ce premier classement inutilisable. Le fonds a donc été reclassé en novembre et décembre 2008 à l'ADEME Rhône-Alpes, avant d'être versé aux Archives départementales du Rhône
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 19/12/2008
Présentation du contenu
Administration : organisation générale, instances décisionnelles, contrats et conventions avec les partenaires institutionnels, activités (4428 W 1-62). Finances : budget, comptabilité (4428 W 63-67). Implantation des centres de stockage de déchets ultimes stabilisés en Rhône-Alpes : méthode et organisation des travaux, concertation locale, études du terrain, publications, revues de presse, poursuite des missions de la SEMEDDIRA après sa dissolution (4428 W 68-119). Communication (4428 W 120-126).
Conditions d'accès
Les articles 4428 W 68-96, 98-115, sont soumis à un délai de communicabilité de 25 ans. L'article 4428 W 97 est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans. Les autres articles du fonds sont librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
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