3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
33619
Autres Cotes
3Q55/1-3Q55/347
Date
1944-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes judiciaires.
Cote/Cotes extrêmes
33860
Autres Cotes
3Q55/226-3Q55/241
Date
1946-1955
Mots clés typologiques
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civil et de commerce.
Cote/Cotes extrêmes
33861
Autres Cotes
3Q55/226-3Q55/239
Date
1946-1955
28 décembre 1951-26 novembre 1952 (volume 473).
Cote/Cotes extrêmes
33871
Autres Cotes
3Q55/235
Date
1951-1952