5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en faveur des élèves

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Cote/Cotes extrêmes

5724W 1-5724W8

Date

2007-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,8 ml

Origine

Direction des services départementaux de l'Education nationale (DSDEN). Pôle académique des bourses en faveur des élèves.

Biographie ou Histoire

Le pôle académique des bourses en faveur des élèves de la Direction des services départementaux de l'Education nationale met en place les aides financières destinées à favoriser la scolarité des élèves du second degré (collège et lycée). Les bourses sont attribuées selon un barème national sous conditions de ressources. La compétence du pôle des bourses de l'académie de Lyon s'étend sur les départements de l'académie : le Rhône, la Loire et l'Ain. C'est la raison pour laquelle on trouvera les listes et états récapitulatifs de paiement des bénéficiaires de ces départements.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement.

Date d'entrée : 01/12/2021

Présentation du contenu

Aux listes des boursiers sont joints les états récapitulatifs de paiement des aides.

Mode de classement

Pour chaque département, les listes de boursiers et les états récapitulatifs sont classés par ordre chronologique d'année scolaire.

Conditions d'accès

Conformément à l'article L. 213-2 du Code du patrimoine relatif à la communicabilité des documents portant atteinte à la protection de la vie privée, les listes des boursiers sont librement communicables après un délai de 50 ans.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5724W1-5724W4

Date

2007-2014

2008-2009.

Cote/Cotes extrêmes

5724W2

Date

2008-2009