4797W - Département du Rhône - Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest

1 media

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Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

Cote/Cotes extrêmes

4797W 1-4797W 5

Date

1997-2005

Importance matérielle

0,8 ml

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Limonest/Maison du Rhône de Limonest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 21/11/2012

Présentation du contenu

Correspondance avec les communes.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

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