2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau du Bois-d'Oingt.

Cote/Cotes extrêmes

05184

Autres Cotes

3Q7/1-3Q7/604

Date

1791-1969

Biographie ou Histoire

Absorbe en 1934 le bureau de Lamure-sur-Azergues. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Tarare.

Mots clés collectivités

Bureau du Bois-d'Oingt

Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.

Cote/Cotes extrêmes

05185

Autres Cotes

3Q7/1-3Q7/278

Date

1792-1969

Mots clés typologiques

Acte des notaires

Actes civils publics.

Cote/Cotes extrêmes

05186

Autres Cotes

3Q7/1-3Q7/229

Date

1792-1958

Présentation du contenu

Les volumes 215, 217-218, 225, 253, 257-261, 273, 278-279 sont manquants.