5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Etudes du comité de bassin et du Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles et des risques dans l'agglomération lyonnaise (SPIRAL)

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Cote/Cotes extrêmes

5558W 1-5558W10

Date

1981-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,92 ml, 10 article(s)

Origine

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

Biographie ou Histoire

Le fonds est constitué de deux ensembles provenant du Comité de bassin de l'Agence de l'eau et du Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles et des risques dans l'agglomération lyonnaise (SPIRAL).

Le comité de bassin Rhône-Méditerranée est une assemblée formée d'élus, d'usagers de l'eau (pêcheurs, industriels, associations de défense de l'environnement, agriculteurs&) et de représentants de l'Etat. Le comité de bassin débat et définit de façon concertée les grands axes de la politique de gestion de la ressource en eau et de protection des milieux naturels aquatiques. C'est pourquoi il est souvent qualifié de «Parlement de l'eau ».

Le comité de bassin a travaillé au plan d'action Rhône de 1992. Ce plan a été établi suite à un constat nuancé sur l'état du fleuve. Il définit des objectifs de qualité et un plan d'actions en trois points : "rebâtir un fleuve vif, en particulier grâce à la restauration des bras-morts et des tronçons court-circuités ; restaurer une haute qualité écologique, par réduction des pollutions oxydables, nutritionnelle et de nature toxique ; soustraire le fleuve aux risques de pollution accidentelle" (extrait de l'article de P. Guilhaudin reporté dans la bibliographie ci-dessous).

 

Le SPIRAL (Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise), créé en 1990, est une structure collégiale de concertation, de proposition d'actions et d'information, présidée par le Préfet, qui participe à la définition des orientations de la politique locale de réduction et de prévention des pollutions industrielles et des risques dans l'agglomération lyonnaise.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/05/2019

Présentation du contenu

Plans d'action Rhône 1992 et travaux de groupes de travail du comité de bassin et du secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles et des risques dans l'agglomération lyonnaise (SPIRAL).

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

Fonds de l'Agence de l'eau Rhône Méditérannée Corse

* 5487 W : Instances (1948-1996).

* 5494 W : Gestion de l'eau (1965-1988).

Bibliographie

GUILHAUDIN, P., Le Rhône : quels objectifs de gestion ? Présentation du Plan d'Action Rhône / The Rhône : what management goals ? Presentation of the Rhône Action Plan. In: Revue de géographie de Lyon, vol. 67, n°4, 1992. La gestion environnementale des grands bassins fluviaux. pp. 293-298.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5558W/1-5558W/8

Date

1981-1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5558W/6-5558W/8

Date

1990-1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5558W/6-5558W/7

Date

1990-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

6 juin 1991 et 25 février 1993.

Cote/Cotes extrêmes

5558W/7

Date

1991-1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable