3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Givors.
Cote/Cotes extrêmes
06224
Autres Cotes
3Q9/1-3Q9/845
Date
1809-1969
Biographie ou Histoire
Bureau créé en 1809. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Lyon extérieur sud-ouest.
Mots clés collectivités
Registres des actes d'huissiers et autres officiers ministériels.
Cote/Cotes extrêmes
06946
Autres Cotes
3Q9/690-3Q9/692;3Q9/869
Date
1928-1955
Mots clés typologiques
19 septembre 1932-8 décembre 1934 (volume 81).
Cote/Cotes extrêmes
06949
Autres Cotes
3Q9/692
Date
1932-1934