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3462W - Département du Rhône - Cabinet du président

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Cabinet du président du conseil général.

Cote/Cotes extrêmes

3462W 1-3462W28

Date

1988-1995

Importance matérielle

4.70 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/11/1997

Présentation du contenu

Interventions auprès du président du conseil général, réunions cantonales : bilan par canton de l'action du conseil général.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception des articles 3462 W 23-28 librement communicables.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, CANTON, CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE, CONSEIL GENERAL, INTERVENTION D'ELU, OPINION, VIE PUBLIQUE