4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC244900016 - SNC rue Boyer, Construction d'un immeuble collectif de 60 logements, 8 rue du Boyer à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244900027 - SCI 140 rue Joliot Curie, Construction de 2 immeubles collectifs de 24 logements et garages, 140 et 140 bis rue Joliot Curie à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244900028 - SCORALPES, Construction d'un immeuble de 42 logements, 2 chemin Vert à Tassin-la-Demi-Lune [PC initial : PC244890024] ; PC244900059 - Crédit Lyonnais, Aménagement agence du Crédit Lyonnais et reconstruction d'un escalier, 7 place Vauboin à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244900066 - SCI Avenue Charles de Gaulle, Construction de 4 immeubles collectifs de 94 logements, 176 à 184 avenue Charles de Gaulle à Tassin-la-Demi-Lune ; PC244900067 - Banque Populaire, Aménagement et extension d'une agence de la Banque Populaire, 97 avenue Général de Gaulle à Tassin-la-Demi-Lune ; PC290900073 - COURLY, Construction d'un centre de récupération des encombrants, Voie Nouvelle n° 24 à Saint-Priest ; PC290900095 - SCI Clinique vétérinaire de Chaleyssin, Extension d'une clinique vétérinaire, 5 route de Saint-Symphorien-d'Ozon à Saint-Priest [PC initial : PC2908800027] ; PC290900112 - Office Public d'HLM Courly, Construction d'un ensemble immobilier de 8 logements, 52 rue des États-Unis à Saint-Priest ; PC290900113 - Office Public d'HLM Courly, Construction d'un ensemble immobilier de 6 logements, 56 rue des États-Unis à Saint-Priest ; PC290900134 - HLM de Lyon - Office Public Communautaire, Construction d'un immeuble collectif de 56 logements et commerces, ZAC Domaine Paul Claudel à Saint-Priest.
Mots clés lieux
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