5683W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux

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Cote/Cotes extrêmes

5683W 1-5683W90

Date

1990-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

14.2 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/01/2020

Présentation du contenu

Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5683W/8-5683W/12

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable après un délai de 50 ans.

Q à Z.

Cote/Cotes extrêmes

5683W/12

Date

2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable après un délai de 50 ans.