3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Les document cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.

Cote/Cotes extrêmes

3P179/1-3P179/12

Date

1811-1971

Mots clés collectivités

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P179/1

Date

1811

Présentation du contenu

Propriétés non bâties et bâties : section A dite d'Ayoux, section B dite d'Ezmonts, section C dite du Château, section D dite du Crozet, section E dite de Mont-Gilbot, section F dite du Trèves, section G dite de Champrion, section H dite de Longefay, sectionI dite des Brosses, section K dite de la Chavergne, section L dite du Bourg, section M dite du Persa, section N dite de la Goutelle, section O dite du Suchet, sectionPdite des Aliers, section Q dite de la Rouze, section R dite de la Corcelette, section S dite de la Montagne de Pay, section T dite de Pay, section U dite de la Fay.