3728W 1-3728W250
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
62,20 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°69431, 69451, 69456, 69491, 69536, 383850106, 69544, 69560, 69582, 69583, 389840454, 69585, 69596 et 86873.
Cote/Cotes extrêmes
3728W203
Date
1982-1983
Présentation du contenu
69431 - BRIGNAIS, Modification de la Chambre d'Agriculture du Rhône ; 69451 - MIONS, Construction salle des fêtes ; 69456 - ST GENIS LAVAL - HLM 20 logements ; 69491 - VÉNISSIEUX - EDF, 4 postes de transformation ; 69536 et 383850106 - CHAPONNAY - HLM 46 logements ; 69544 - LYON 7, Construction d'un kiosque TCL à Jean Macé ; 69560 - OULLINS - EDF, poste de transformation - 69582 - QUINCIEUX, Extension école maternelle ; 69583 et 389840454 - LYON 9, Extension Lycée La Martinière ; 69585 - LYON 3, Extension local COURLY ; 69596 et 86873 - VAULX EN VELIN - HLM 17 logements.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1983