3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

3610W 1-3610W48

Date

1969-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

9,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000

Présentation du contenu

Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

Cote/Cotes extrêmes

3610W34

Date

1976

Présentation du contenu

14615 - Société foncière et d'aménagement de Bonneterre, construction de 105 logements, rue du 1er mars 1943, du 4 août et rue de France à Villeurbanne ; 14672 - Communauté Israélite Chaare Tsedek, extension d'un bâtiment, 16-18 rue Saint-Mathieu à Lyon 8 ; 14682 - Direction départementale de l'équipement (DDE), construction d'un groupe scolaire à Sainte-Consorce ; 14687 - Construction d'une maison des jeunes, rue nationale à Condrieu ; 14704 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud, construction d'un club pour personnes âgées ; 14729 - Commune de Champagne-au-Mont-d'Or, construction d'un foyer pour personnes âgées, place Ludovic Monnier ; 14747 - Commune de Francheville, construction d'un centre socioculturel, rue du Robert ; 14757 - Commune de Feyzin, construction d'un abri pour matériel, rue Jean Bouin.