3610W 1-3610W48
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
14615 - Société foncière et d'aménagement de Bonneterre, construction de 105 logements, rue du 1er mars 1943, du 4 août et rue de France à Villeurbanne ; 14672 - Communauté Israélite Chaare Tsedek, extension d'un bâtiment, 16-18 rue Saint-Mathieu à Lyon 8 ; 14682 - Direction départementale de l'équipement (DDE), construction d'un groupe scolaire à Sainte-Consorce ; 14687 - Construction d'une maison des jeunes, rue nationale à Condrieu ; 14704 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud, construction d'un club pour personnes âgées ; 14729 - Commune de Champagne-au-Mont-d'Or, construction d'un foyer pour personnes âgées, place Ludovic Monnier ; 14747 - Commune de Francheville, construction d'un centre socioculturel, rue du Robert ; 14757 - Commune de Feyzin, construction d'un abri pour matériel, rue Jean Bouin.