3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.
Cote/Cotes extrêmes
3610W34
Date
1976
Présentation du contenu
14615 - Société foncière et d'aménagement de Bonneterre, construction de 105 logements, rue du 1er mars 1943, du 4 août et rue de France à Villeurbanne ; 14672 - Communauté Israélite Chaare Tsedek, extension d'un bâtiment, 16-18 rue Saint-Mathieu à Lyon 8 ; 14682 - Direction départementale de l'équipement (DDE), construction d'un groupe scolaire à Sainte-Consorce ; 14687 - Construction d'une maison des jeunes, rue nationale à Condrieu ; 14704 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud, construction d'un club pour personnes âgées ; 14729 - Commune de Champagne-au-Mont-d'Or, construction d'un foyer pour personnes âgées, place Ludovic Monnier ; 14747 - Commune de Francheville, construction d'un centre socioculturel, rue du Robert ; 14757 - Commune de Feyzin, construction d'un abri pour matériel, rue Jean Bouin.