EDEPOT70 - Commune de Cublize

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT70

Date

1594-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Cublize (Rhône).

Biographie ou Histoire

La commune de Cublize se situe dans le canton de Thizy-les-Bourgs à une cinquantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Saint-Vincent-de-Reins, à l'ouest par les communes de Thizy-les-Bourgs et Saint-Jean-la-Bussière, au sud par la commune de Ronno et à l'est par les communes de Meaux-la-Montagne, Grandris et Saint-Just-d'Avray. 

Avant la Révolution française, Cublize était une paroisse du diocèse de Mâcon. Elle dépendait de l'archiprêtré de Beaujeu. C'est le prieur de Charlieu qui nommait à la cure.

Modalités d'entrées

Les registres paroissiaux ainsi que des documents isolés (1596-1866) répartis sur 19 cotes ont été déposés à une date inconnue antérieure à 1931, année de la rédaction d'un premier inventaire.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Cublize a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 06 mai 2021.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Cublize comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Le fonds contient également des registres matricules de l'école primaire ainsi que des archives de l'hospice.

Mode de classement

Le fonds a fait l'objet d'un répertoire numérique dactylographié le 19 septembre 1931, dans le respect du cadre de classement des archives communales mais sans aboutir à une cotation. Un second répertoire numérique, manuscrit, a ensuite été établi dans les années 1970-1980, sans respecter le cadre de classement des archives communales : il comporte plusieurs modifications et des inexactitudes ; de plus, certains dossiers signalés dans le répertoire de 1931 ne sont plus décrits dans celui-ci.

En 2005, les registres paroissiaux ont été recotés réglementairement.

En 2010, lors de la recotation du reste du fonds, un répertoire méthodique a été établi, en normalisant au mieux les analyses mais sans reclassement : la description réglementaire reste donc à établir.

En 2021 , les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2021.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL., Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT70/44-EDEPOT70/52

Date

1787-1971

1787-1796.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT70/44

Date

1787-1796

Mots clés titres