4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279020053, PC279030048, PC279030056, PC279030042, PC279040006, PC279020056, PC279040031, PC279020028, PC279020029, PC279030005, PC279020015, CU279050001, PC279030001, CU279040009, CU279040007, CU279040010, CU279020008, CU279020007, CU279020006, CU279020005, CU279020004, CU279020003, CU279020002, CU279020001, DT279020042, DT279020005, DT279020004, DT279020003, PC279030030, PC279030029, PC279990052 et PC279970016.
Cote/Cotes extrêmes
4566W8
Date
2002-2003
Présentation du contenu
PC279020053 – Construction maison individuelle, lotissement les jardins du village ; PC279030048 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du Marteret ; PC279030056 – Construction maison individuelle, 25 rue Foch ; PC279030042 – Construction garage, le clos du Marteret ; PC279040006 - Extension maison individuelle par garage, 44 boulevard Pradel ; PC279020056 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des buissonnières ; PC279040031 – SCI MJRS, création de locaux professionnels dans ancien hangar, 64 route nationale ; PC279020028 – Commune de Jonage, construction 3 commerces 3 locaux communaux et 3 logements, place Général De Gaulle - rue de la carnote ; PC279020029 – Commune de Jonage, construction 3 commerces, 3 locaux communaux et 3 logements - rue Général De Gaulle et rue de Verdun ; PC279030005 – Construction maison individuelle, 17 rue du château des mares ; PC279020015 – Construction maison individuelle, rue des combes ; CU279050001 – Cabinet d'urbanisme Reynard, 20 rue nationale ; PC279030001 et CU279040009 - 18 chemin des buissonnières ; CU279040007 - 33 route nationale ; CU279040010 - rue de la fraternité ; CU279020009 - 20 route nationale ; CU279020008 – SCP Plantier Prunieux Guiller, rue Général De Gaulle ; CU279020007 – Abscisse géomètres experts, 18 chemin des buissonnières ; CU279020006 - Lieu-dit le Bourdeau ; CU279020005 – Cabinet d'urbanisme Reynard, 2 allée Joannes Raclet ; CU279020004 - Lieu-dit le Rontay ; CU279020003 - 14 rue des bisses ; CU279020002 - Abscisse géomètres experts, rue François Blondel ; CU279020001 - 15 rue du vieux château ; DT279020042 – EGS Vienne Pays du Rhône, implantation poste de transformation, lieu-dit sous-vivier ; DT279020005 - EGS Vienne Pays du Rhône, implantation poste de transformation, rue Foch ; DT279020004 - EGS Vienne Pays du Rhône, implantation poste de transformation, rue des bisses ; DT279020003 – Commune de Jonage, reconstruction lavoir, rue du lavoir ; PC279030030 – Construction maison individuelle, lotissement les bisses ouest ; PC279030029 – Construction maison individuelle, 20 rue de la République ; PC279990052 – SARL Patrice Briois Immobilier, certificat conformité, 73 bis route nationale ; PC279970016 – Certificat conformité, lotissement les Tamaris.