4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279030008, PC279030011 à PC279030017, PC279030023 à PC279030025, PC279040019, PC279040021, PC279030025 et PC279040026.
Cote/Cotes extrêmes
4566W11
Date
2002-2003
Présentation du contenu
PC279030025 – Commune de Jonage, extension halte-garderie, place du Général De Gaulle ; PC279040026 – Commune de Jonage, extension groupe scolaire Raymond Aron, place du Général De Gaulle ; PC279040021 – Commune de Jonage, extension groupe scolaire Fontanet, les buissonnières ; PC279030008 – Commune de Jonage, extension vestiaires du stade, zone sportive, rue du pont ; PC279040019 - Commune de Jonage, extension groupe scolaire Fontanet, les buissonnières ; PC279030013 – Construction maison individuelle, le clos du Tournier ; PC279030012 – Construction maison individuelle, rue Blondel ; PC279030011, PC279030016 - Extension maison individuelle, 2 rue André Malraux ; PC279030015 - Extension maison individuelle, 4 allée de Bretagne ; PC279030017 – Construction maison individuelle, 56 bis route nationale ; PC279030023 – Construction maison individuelle, 1 rue du Bourdeau ; PC279030024 – Construction maison individuelle, lotissement le clos du Tournier ; PC289030014 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier.