7101WM 1-7101WM2
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Présentation du contenu
Instance d'orientation et instance technique territoriale : ordres du jour et décisions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 2017.
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