3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote/Cotes extrêmes
29726
Autres Cotes
3Q47/1-3Q47/340
Date
1793-1934
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des successions acquittées.
Cote/Cotes extrêmes
30068
Autres Cotes
3Q47/326-3Q47/327
Date
An IX-1825
Mots clés typologiques
Ventôse an IX-mai 1822.
Cote/Cotes extrêmes
30069
Autres Cotes
3Q47/326
Date
An IX-1822