5724W 1-5724W8
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en faveur des élèves
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Listes des élèves boursiers et états récapitulatifs de paiement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2007-2014
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,8 ml
Origine
Direction des services départementaux de l'Education nationale (DSDEN). Pôle académique des bourses en faveur des élèves.
Biographie ou Histoire
Le pôle académique des bourses en faveur des élèves de la Direction des services départementaux de l'Education nationale met en place les aides financières destinées à favoriser la scolarité des élèves du second degré (collège et lycée). Les bourses sont attribuées selon un barème national sous conditions de ressources. La compétence du pôle des bourses de l'académie de Lyon s'étend sur les départements de l'académie : le Rhône, la Loire et l'Ain. C'est la raison pour laquelle on trouvera les listes et états récapitulatifs de paiement des bénéficiaires de ces départements.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement.
Date d'entrée : 01/12/2021
Présentation du contenu
Aux listes des boursiers sont joints les états récapitulatifs de paiement des aides.
Mode de classement
Pour chaque département, les listes de boursiers et les états récapitulatifs sont classés par ordre chronologique d'année scolaire.
Conditions d'accès
Conformément à l'article L. 213-2 du Code du patrimoine relatif à la communicabilité des documents portant atteinte à la protection de la vie privée, les listes des boursiers sont librement communicables après un délai de 50 ans.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Collèges publics de la Loire.
Cote/Cotes extrêmes
5724W5
Date
2008-2009