5955W 1 -5955W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et aménagement des espaces naturels et agricoles
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Gestion foncière et aménagement des espaces naturels et agricoles.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2016-2019
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
Importance matérielle : 1,12 ml.
Importance matérielle
9 article(s)
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/05/2022
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER), comité technique départemental.
Cote/Cotes extrêmes
5955W/1-5955W/3
Date
2016-2019
Biographie ou Histoire
Les sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Safer) remplissent différentes missions dont la principale est la protection des espaces agricoles et forestiers à travers l'installation, le maintien et la consolidation des exploitations.
La Safer Auvergne-Rhône-Alpes est issue, le 8 septembre 2017, de la fusion des Safer Auvergne et Rhône-Alpes. Elle œuvre sur le nouveau territoire Auvergne-Rhône-Alpes qui s'étend sur 69 711 km, rassemble 12 départements et une métropole et compte près de 7,9 millions d'habitants. Et si la gouvernance du dispositif se situe à un niveau régional, des comités techniques départementaux sont également présents. Ils constituent un échelon à caractère consultatif chargé de donner un avis en ce qui concerne notamment l'activité opérationnelle de la Safer.
Dans le Rhône, le comité technique départemental de la SAFER, et plus particulièrement son secrétariat, est ainsi géré par le Département.
Présentation du contenu
Procès-verbaux.
Mots clés matières
2016.
Cote/Cotes extrêmes
5955W/1
Date
2016
Particularité physique
papier
Conditions d'accès
Communicable.