3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P246/1-3P246/10

Date

1811-1973

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P246/1

Date

1811

Présentation du contenu

État de classements des propriétés non bâties et bâties : section A dite du Château de la Porte, section B dite des Pins, section C dite du Collier, section D dite de la Colonge, section E dite de Pramenoux, section F dite de la Fayolle, section G dite des Rivières, section H dite de Marton, section I dite du Bourg, section K dite de la Chassagne, section L dite de la Cascade, section N dite de Chavanes, section O dite d'Orvol, sectionPdite de Favardie, section Q dite du Château de Pramenoux.