10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Tarare.
Cote/Cotes extrêmes
02095
Autres Cotes
10C1913-10C2012
Date
1693-1796
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert au bureau de Tarare : 13 mai 1693. Les deux provinces relevant du ressort de ce bureau (Lyonnais/Beaujolais) ont été distinguées dès l'origine pour les registres d'insinuation suivant le tarif et ceux du centième denier, formant deux séries distinctes.
Mots clés collectivités
Insinuation suivant le tarif.
Cote/Cotes extrêmes
02159
Autres Cotes
10C1973-10C1987
Date
1713-1791
Mots clés typologiques
Lyonnais.
Cote/Cotes extrêmes
02160
Autres Cotes
10C1973-10C1981
Date
1722-1791
4 septembre 1751-11 avril 1758.
Cote/Cotes extrêmes
02165
Autres Cotes
10C1977
Date
1751-1758