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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
77874 - STE FOY LES LYON - Association Vietnamienne de Lyon, Construction d'un temple bouddhique ; 77882 - LYON 1 - HLM 58 logements ; 77897 - ÉCULLY - Construction hypermarché Carrefour ; 77908 - VILLEURBANNE, Construction gymnase CUSSET ; 77924 - LYON 3 - SERL, Construction passerelle piétons boulevard Vivier-Merle ; 77925 - VAULX EN VELIN, Construction ateliers communaux ; 77938 - NEUVILLE SUR SAONE - COURLY, construction dépôt sel.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1983
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