3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier

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Cote/Cotes extrêmes

3633W 1-3633W59

Date

1953-1986

Description physique

12,1 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 17/08/2000

Présentation du contenu

Le présent versement comprend des documents relatifs aux acquisitions foncières et immobilières, à la construction des ouvrages d'art (pont de Givors, viaduc de Ternay), à l'exécution des travaux et aux marchés concernant l'aménagement de la liaison entre l'autoroute A7 et A47.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Déclaration d'utilité publique (DUP).

Cote/Cotes extrêmes

3633W1

Date

1967-1977

Présentation du contenu

Dossier de préparation, étude d'impacts, instruction mixte à l'échelon central, correspondance, décrets des 5 juillet 1958 et 6 septembre 1963.