3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier

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Cote/Cotes extrêmes

3633W 1-3633W59

Date

1953-1986

Description physique

12,1 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 17/08/2000

Présentation du contenu

Le présent versement comprend des documents relatifs aux acquisitions foncières et immobilières, à la construction des ouvrages d'art (pont de Givors, viaduc de Ternay), à l'exécution des travaux et aux marchés concernant l'aménagement de la liaison entre l'autoroute A7 et A47.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Autre instrument de recherche

Déclaration d'utilité publique (DUP).

Cote/Cotes extrêmes

3633W1

Date

1967-1977

Présentation du contenu

Dossier de préparation, étude d'impacts, instruction mixte à l'échelon central, correspondance, décrets des 5 juillet 1958 et 6 septembre 1963.