6268W - Direction régionale des affaires culturelles (DRAC), service régional de l'archéologie - Diagnostics et rapports de fouilles

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Cote/Cotes extrêmes

6268W 1-6268W39

Date

2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

3.04 ml

Origine

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) Service régional de l'archéologie

Biographie ou Histoire

Le Service régional de l'archéologie (SRA) est, depuis 1991, chargé de mettre en œuvre, au niveau de la région, la politique de l'État en matière d'archéologie. Il pilote la politique d'étude, d'inventaire, de protection, de conservation et de valorisation du patrimoine archéologique. Ce service du ministère de la Culture est dirigé par un conservateur régional de l'archéologie.

Une recherche archéologique commence par l'étude des connaissances disponibles sur la zone à étudier, puis vient l'étape des sondages et, en fonction des résultats obtenus, une fouille peut être engagée. Lors de cette fouille, toutes les structures, vestiges (immobiliers, mobiliers, humains) et éléments de faune et flore sont identifiés et enregistrés pour ensuite être étudiés. Cette phase de remise au propre des relevés, d'étude du matériel et de travail de synthèse aboutit à la rédaction d'un rapport final d'opération.

On distingue plusieurs types de rapports : les diagnostics d'archéologie préventive, les rapports de fouilles d'archéologie préventive et les rapports de fouilles programmées.
Les diagnostics et rapports d'archéologie préventive concernent des sites non connus susceptibles d'être dégradés ou détruits par des projets d'aménagement publics ou privés. L'archéologie programmée, quant à elle, concerne des sites déjà connus et non menacés par des projets d'aménagement.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/01/2024

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conformément à l'Instruction de tri et de conservation pour les archives produites et reçues par les directions régionales des affaires culturelles DPACI/RES/2004/019, les rapports de fouilles ont été intégralement conservés.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par type de fouille puis par département.

Conditions d'accès

Versement librement communicable, conformément aux articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine, à l'exception des rapports de fouilles programmées qui se voient attribuer un délai de communicabilité de 50 ans à partir de la date de rédaction du rapport.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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4471W - Fouilles archéologiques, Lyon : rapports. 1979-2008

4869W - Fouilles archéologiques. 1984-2010

4884W - Fouilles archéologiques : arrêtés d'autorisation, dossiers d'aménagement des sites et bilans scientifiques régionaux. 1955-2008

4984W - Archéologie préventive, rapports diagnostics et de fouilles : départements de l'Ain, l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire, la Savoie et la Haute-Savoie. 2005-2011

5099W - Archéologie préventive, rapports diagnostics et de fouilles. 2005-2013

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5693W - Fouilles menées dans le département de l'Ain. 1896-1988  

 

Archives départementales de la Drôme

2885W - Recherches archéologiques dans le département de la Drôme. - Diagnostics, évaluations et sondages : rapports de fouilles. 1972-2007

 

Archives départementales de la Savoie

1611W - Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles de Rhône-Alpes. 1969-2007

1857W - Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles de Rhône-Alpes. 1972-2010

1916W - Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles de Rhône-Alpes - Rapports des diagnostics d'archéologie préventive, rapports des fouilles d'archéologie préventive et rapports de sondages. 1991-2012

2052W - Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes - Service régional de l'archéologie : Rapports des diagnostics d'archéologie préventive et programmée classés par communes. 1975-2014

Bibliographie

https://www.culture.gouv.fr/Regions/DRAC-Auvergne-Rhone-Alpes/Architecture-et-patrimoines/Service-regional-de-l-archeologie [consultée le 16/02/2024]

Cote/Cotes extrêmes

6268W/1-6268W/14

Date

2020

Cote/Cotes extrêmes

6268W/3-6268W/5

Date

2020

Mots clés lieux

Lac-Mon.

Cote/Cotes extrêmes

6268W/4

Date

2020

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Laveyron, Livron-sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Luc-en-Diois, Mercurol-Veaunes, Montélimar.

Conditions d'accès

Communicable.