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EDEPOT277 - Commune de Genas

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Commune de Genas.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT277 / 1

Date

1555-1702

Importance matérielle

0,10 ML

Origine

Genas (Rhône)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Ce fonds a été déposé aux Archives départementales de l'Isère à une date inconnue, puis transféré aux Archives départementales du Rhône le 3 octobre 1978.

Présentation du contenu

Archives antérieures à 1790.- Administration communale : délibération de la communauté d'habitants (1664). Finances et contributions : rôles de taille (1557-1560, 1702). Rapports (1555).

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 10 G : chapitre primatial Saint-Jean ; 10 G 1546 : cartes terristes de Genas (XVIIIe s.) ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE DE GENAS : archives communales non déposées.

Mots clés lieux

GENAS (RHONE, FRANCE)

Mots clés matières

IMPOT, TAILLE, ADMINISTRATION COMMUNALE, FISCALITE

Mots clés producteurs

Genas (Rhône, France ; commune)