4G - Officialité diocésaine

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Cote/Cotes extrêmes

4G 1-4G185

Date

1288-1790

Importance matérielle

15,15 ml

Origine

Officialité diocésaine

Histoire de la conservation

La loi du 5 novembre 1790 sur l'administration des biens nationaux est à l'origine des séries G et H. Toute l'année 1791 a été nécessaire aux agents du district de Lyon-Ville pour prendre en charge les archives du clergé. Depuis 1791, de nombreuses pertes sont survenues du fait d'échanges entre districts concernés et de destructions. De même, il n'était pas rare, dans les décennies qui ont suivi la Révolution, que des collectionneurs peu scrupuleux se servent dans les Archives publiques. Cependant, tout ne fut pas perdu et, sous le Second Empire, de nombreuses pièces isolées furent restituées par leurs détenteurs grâce au travail de l'archiviste départemental Jean-Prosper Gauthier. Ce dernier, ainsi que son successeur Marie-Claude Guigue se sont occupés de reclasser les pièces égarées et restituées, afin de préparer un inventaire. Par la suite, la série G a été dissociée en plusieurs sous-séries. Les liasses des sous-séries 1 G à 10 G et 13 G ont été reliées et, malgré un avantage esthétique certain, cela a posé deux problèmes : d'une part certains documents devenaient moins facilement consultables, et d'autre part, les cotes définitives n'étant pas encore attribuées, le classement s'est trouvé figé et toute modification est devenue impossible. Un répertoire numérique détaillé a été publié en 1959 par Henri Hours, archiviste-adjoint, sous la direction de René Lacour, directeur : ce travail s'est appuyé sur les classements successifs de P. Lemoine, archiviste des chanoines-comtes de Lyon à la fin du XVIIIe siècle, et de Jean-Prosper Gauthier, Marie Claude et Georges Guigue et Claude Faure, archivistes en chef.

Modalités d'entrées

Versement : 31/12/1791

Présentation du contenu

Procédures (XVe siècle). Formulaire (XVIe siècle). Minutes de notaires (1351-1554). Registre de comptes (1679-1686). Plumitifs d'audience (1673-1788). Registre de défauts et présentations (1760-1789). Procédures en nullité de voeux et en nullité de mariage (1601-1783). Déclarations de résidence (1760-1781). Actes d'oppositions aux mariages (1633-1683). Plaintes en grossesse (1666-1691). Plaintes contre les ecclésiastiques (1457-1580). Requêtes, ordonnances, sentences (1392-1783). Déclarations de dépens (1686-1776). Monitoires (1663-1774). Testaments (1304-1534). Insinuations (1554-1790). "Registre de Bourg" (1558-1559).

Conditions d'accès

Librement communicable. Entièrement microfilmé (6MI 26) excepté la cote 4 G 77 Bis.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Sous-série 1 B-BP : sénéchaussée de Lyon ; sous-série 2 B : justices seigneuriales du Lyonnais ; sous-série 3 B : bailliage de Beaujolais ; sous-série 4 B : justices seigneuriales du Beaujolais ; sous-série 3 E : minutes et répertoires des notaires ; sous-série 4 E : registres paroissiaux ; sous-série E-Dépôt : registres paroissiaux déposés ; série G : clergé séculier ; sous-série 10 G : chapitre Saint-Jean ; sous-série 12 G : chapitre Saint-Just ; série H : clergé régulier ; 38 L 89 : déclarations de grossese ; série V : cultes ; sous-série 3 J : fonds Galle ; sous-série 29 J : Beyssac. ARCHIVES DIOCESAINES DE LYON. ARCHIVES PAROISSIALES. ARCHIVES DE CONGREGATIONS. ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON - Série GG : cultes, instruction publique, assistance ; série P : cultes. ARCHIVES DES HOSPICES CIVILS DE LYON - Série S : cultes. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien. ARCHIVES NATIONALES - Séries L et LL : monuments ecclésiastiques ; série S : biens des établissements religieux.

Bibliographie

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Bibliothèque : MALDERA Cécile, Images du diocèse de Lyon d'après les archives de l'officialité (1660-1780), mémoire de maîtrise, Lyon : Université Lumière Lyon II, 1992, 93 p.

CENTRE ANDRE LATREILLE UNIVERSITE LYON II - Fonds André Latreille : histoire religieuse du Moyen-Âge à nos jours.

INSTITUT D'HISTOIRE DU CHRISTIANISME UNIVERSITE LYON III - Histoire religieuse du Moyen-Âge à nos jours ; mémoires de maîtrise, de D.E.A et thèses d'histoire religieuse ; fonds Vaussard ; fonds Duroselle.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4G78-4G183

Date

1554-1790

Description physique

Registres.

Présentation du contenu

L'insinuation ecclésiastique est celle qui se fait au greffe de la juridiction ecclésiastique pour les provisions des bénéfices, les lettres de vicariat général ou pour présenter aux bénéfices les provisions d'official, de vice-gérant, de promoteur, de greffier des officialités ou chapitres, les révocations de ces actes, etc. Suite aux fraudes et abus commis en ces domaines, Henri II, par édit du mois de mars 1553, fit créer des greffes d'insinuations ecclésiastiques en chaque diocèse.

Mots clés typologiques

1772-1773.

Cote/Cotes extrêmes

4G177

Date

1772-1773