3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3E52560

Date

1350-1967

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1954) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1955).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Autre instrument de recherche

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Biographie ou Histoire

La commune de La Mulatière est créée par distraction d'une partie du territoire de Sainte-Foy le 26 juin 1885.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Provisions comme notaire du comté de Lyon pour Sainte-Foy du 13 janvier 1779 (Archives du Rhône, 35 L 32 Sainte-Foy et Archives nationales, BB10 138). Le 27 mai 1788, il achète l'office de Pommard à la paroisse de Pavezin Jurieu pour 2400 livres, devant Verset, notaire à Lyon (Archives du Rhône, 35 L 32 Sainte-Foy). Pourvu pour Pavezin le 23 juillet 1788 et reçu le 4 août (Archives du Rhône, BP 3925 et Archives du Rhône, 35 L 32 ; Archives nationales, BB10 138) , il obtient, peu après son installation, un arrêt pour résider à Sainte-Foy (Archives nationales, BB10 138). Confirmé à Sainte-Foy le 9 mars 1792 par le district de la campagne, avec avis favorable du canton, il se voit interdire le 15 mars 1798 par le Département d'exercer dans son étendue (Archives nationales, BB10 138). Lardet obtient la révision de son cas : le Département l'autorise à nouveau à exercer à Sainte-Foy le 15 juillet 1798 (Archives nationales, BB10 138). Mort en 1814 ; titre éteint.

Présentation du contenu

Exerce du 7 février 1779 au 10 octobre 1812. Succède à Pierre POMMARD, à Chaponost (1769-1788). Office supprimé.

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 8993-3 E 8997

Date

1779-1811

an X-an XIII

Cote/Cotes extrêmes

3E8996

Date

an X-an XIII