EDEPOT18 - Commune de Beaujeu

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT18 / 1-EDEPOT18/707

Date

1463-1980

Importance matérielle

23,1

Origine

Beaujeu (Rhône).

Biographie ou Histoire

La commune de Beaujeu se situe dans le canton de Belleville-en-Beaujolais à une cinquantaine de  kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune d'Avenas, à l'ouest par les communes des Ardillats et de Saint-Didier-sur-Beaujeu, au sud par la commune de Marchampt et à l'est par les communes de Lantignié et Quincié-en-Beaujolais.

Avant la Révolution française, Beaujeu était une paroisse du diocèse de Mâcon. Elle dépendait de l'intendance de Lyon et de l'élection de Villefranche. Elle était le siège d'un archiprêtré et d'une prévôté. Beaujeu était capitale du Beaujolais, une des trois provinces de la généralité du Lyonnais. La famille de sires de Beaujeu, influente et puissante, y joua un rôle très important jusqu'à 1400, date à laquelle leurs biens revinrent à la famille de Bourbon.

Beaujeu possédait une église collégiale construite par Béraud, sire de Beaujeu et un hôpital qui existe encore aujourd'hui. L'église paroissiale est construite au début du XIIe siècle par Guichard II de Beaujeu. Le château des sires de Beaujeu, qui tenait une position stratégique au sommet de la montagne Saint-Jean, est détruit en 1633 sur ordre de Richelieu.

La commune de Beaujeu est créée au moment de la Révolution française et devient chef-lieu du canton de Beaujeu. Elle le reste jusqu'en 2015, année du redécoupage cantonal et intègre alors le canton de Belleville.

L'ancienne paroisse des Etoux est rattachée à Beaujeu par l'ordonnance du 12 juin 1833.

Modalités d'entrées

Quelques documents isolés antérieurs à la Révolution française pour une partie (1591-1833) et répartis sur deux cotes ont été « envoyé[s] à Lyon » en février 1899, comme l'indique la mention manuscrite apposée sur l'inventaire des archives rédigé par M. Billet, archiviste particulier (cote EDEPOT18/173). Ces documents sont ensuite mentionnés par Claude Faure, directeur des Archives départementales du Rhône, comme étant « retrouvé[s] » le 23 janvier 1937.

Un registre d'arrêtés du maire (1884-1916) est entré aux Archives départementales du Rhône à une date inconnue, sans doute avant 1937.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-12) et à la délibération du conseil municipal du 7 mars 2022, le fonds des archives anciennes de la commune de Beaujeu a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 19 mai 2022.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Beaujeu comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Il contient également des documents relatifs à la Société de secours mutuels de Beaujeu, à la confrérie Sainte-Anne, au chapitre de Beaujeu.

Certains documents proviennent également des documents du musée de Beaujeu. Une partie de ces documents est inscrite à l'inventaire des musées de France.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Mode de classement

En 1893, les archives communales de Beaujeu ont été classées par Henri Billet, archiviste particulier à Cours. Ce premier classement a été complété jusqu'au début du XXe siècle.

Dans les années 1960, les archives du XXe siècle non encore classées ont été provisoirement cotées selon le cadre de classement des archives communales.

En 2017 et 2019, une partie des archives a été classée par les archivistes du Centre de gestion.

En 2022 et 2023, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

 

Pour les archives déposées anciennement aux Archives départementales du Rhône (anciennes cotes EDEPOT18/1-3), un premier répertoire a été établi dans les années 1930 dans l'ordre du cadre de classement des archives communales, sans être achevé. Un second répertoire thématique a été établi dans les années 1970-1980, sans respecter ce cadre de classement. En 2010, ces archives ont été classées réglementairement et un inventaire détaillé a été rédigé.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2022.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Sous-série 3B : bailliage du Beaujolais.
Série C : administrations provinciales.
Sous-série 1E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 10 G : chapitre primatial Saint-Jean (Lyon).
Sous-série 18 G : chapitre de Notre-Dame de Beaujeu.
Sous-série 43 H 3 : sœurs hospitalières de Beaujeu.
Sous-série 50 H 125 : pénitents de Beaujeu.
Sous-série HDEPOT BEAUJEU : hôpital de Beaujeu.
Sous-série 1 L : administration du département du Rhône sous la Révolution.
Sous-série 7L : Municipalité cantonale de Beaujeu.
Série O : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 7Up : Justice de Paix de Beaujeu (cotes 7Up1862-1992, 2002-2004, 2528-2529).

Fonds figurés

1 FI : 1 FI - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures à 24x30 cm (toutes périodes).
11 FI 108-121 : cartes postales.
15FI : fonds Philippe Goutallié.
28 FI : églises romanes en Beaujolais.
47FI : fonds de l'institution de l'abbé Boisard.

Fonds privés

Sous-série 1 J :

1 J 60 : chapitre et Hôtel-Dieu de Beaujeu.
1 J 676 : notices historiques sur des communes du Rhône (concerne notamment Beaujeu).
1 J 993 : fragment d'une table concernant Beaujeu, Chenelette, Regnié. Reconnaissance de dettes concernant Les Ardillats, Poule.
1 J 1013 : jugement de la cour de Beaujeu.
1 J 1018 : litige traité par la justice de paix du canton de Beaujeu.
1 J 1276 : journal de Guillaume Paradin, chanoine de Beaujeu, et transcription de J-B d'Aigueperse.
1 J 1343 : copie d'un acte de 1437 de la Chancellerie du Duc de Bourbonnais et d'Auvergne, seigneur de Beaujeu.
1 J 1436 : tableau généalogique des sires de Beaujeu à partir de 989 jusque 1400.
1 J 1438 : carcabeau des Beaujeu.
1 J 1576 : lettre des gens de la cour des comptes du duché de Beaujolais au prévôt de Beaujeu lui ordonnant de respecter les privilèges et libertés des bourgeois de Beaujeu récemment confirmés par le duc.
1 J 1694 : Benoit Myard (1873-1945), marbrier sculpteur de Beaujeu.
1 J 1699 : société Viallet père et fils de Beaujeu (industrie papetière).

Sous-série 20 J : fonds Morin-Pons (cote 20J6).
Sous-série 52 J : château du Pizay.
Sous-série 55 J : étude Janson, notaires à Beaujeu.
Sous-série 103 J : fonds Mortamet.
Sous-série 172 J : collection Joseph Balloffet.
Sous-série 305 J : fonds Joseph Bacconnier.

 

Commune de Beaujeu

Archives communales non déposées.

 

Archives nationales

P 1388-1393 : chambre des comptes de Paris, titres du Beaujolais (1212-1523).

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrages sur Beaujeu (liste non exhaustive)

COLL., Beaujeu et sa région: histoire du département du Rhône, Actes des journées d'études de l'Union des sociétés historiques du Rhône, Lyon, Union des sociétés historiques du Rhône, 1990, 125 p. (cote ADRML : REV 167-1988 n°5).

DEMOREST, Michel, La dynastie de Beaujeu et leurs alliances (Forez, Albon, etc.), Éditions Généalogiques de la Voûte, 2008, 25 p. (cote ADRML : FM 7240).

GUILHOT Nicolas, L'Hôpital de Beaujeu et son domaine. Neuf siècles de combat pour le soin, Beaujeu, s.d., 125 p. (cote ADRML : FM 7229).

LONGIN Émile, Notice sur l'Hôtel-Dieu de Beaujeu avec une liste des bienfaiteurs, Beaujeu, 1898 (cote ADRML : 8 P 74)

MOTTET Christine, Beaujeu, ville déchue au XVIIIe siècle ? , 1979 (cote ADRML : TH 139.1)

RAFFOUR Amélie, La collégiale de Notre-Dame de Beaujeu (de 965 à 1400), Lyon, Université de Lyon II, 2003, 211 p. (cote ADRML : TH 359).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT18/424-EDEPOT18/445

Date

1791-1977

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT18/424-EDEPOT18/437

Date

1791-1977

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT18/429-EDEPOT18/437

Date

1791-1977

Présentation du contenu

Organisation et résultats : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'élections et d'installation, listes d'électeurs, feuillets de dépouillement, arrêtés de convocation, circulaires, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT18/429-EDEPOT18/431

Date

1791-1977

1953-1977.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT18/431

Date

1953-1977