4Q6 / 1-4Q6/3274
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q6 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau
1 media
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Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1901-1961
Origine
Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Transcriptions hypothécaires.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/1101-4Q6/3226
Date
1901-1955
Mots clés collectivités
Registres de transcriptions.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/1101-4Q6/1673
Date
1901-1921
Mots clés collectivités
4e série.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/1374-4Q6/1464
Date
1903-1914
Mots clés collectivités
9 mars-18 mai 1912.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/1453
Date
1912
Présentation du contenu
Volume 320
Mots clés collectivités