1695W - Préfecture du Rhône - Carrières

1 media

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Carrières.

Cote/Cotes extrêmes

1695W 1-1695W2

Date

1971-1982

Importance matérielle

0.20 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 21/11/1984

Présentation du contenu

Exploitation : réglementation en vigueur, enquête sur les communes ayant des carrières en exploitation, enquête sur les communes n'ayant pas de carrières, correspondance, procès-verbaux des conférences interservices.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche