962W 1 - 962W17
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
962W - Préfecture du Rhône - Elections
1 media
Déplier tous les niveaux
Elections politiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1951-1982
Importance matérielle
0.96 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement.
Présentation du contenu
Organisation des élections politiques : referendums, présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales, municipales, européennes.
Mode de classement
Le présent instrument de recherche est consécutif à la reprise de trois versements comprenant chacun des dossiers relatifs à l'organisation des élections politiques.
Conditions d'accès
En application du 3° du I de l'article L. 213-2 du code du patrimoine, les listes électorales autres que celles qui servent aux opérations électorales en cours ou à venir dans l'année deviennent librement communicables à l'expiration d'un délai de cinquante ans à compter de leur élaboration.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Referendums.
Cote/Cotes extrêmes
962W/1
Date
1958-1961
Présentation du contenu
Referendums du 28 septembre 1958, du 8 janvier 1961 et du 1er juillet 1962 (autodétermination de l'Algérie).
Documents en relation
Pour les référendums de 1969 et 1972, voir 1712W/22-23.
Mots clés matières