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6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne - Fiches décès et déclarations de succession

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Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne : fiches décès et déclarations de succession.

Cote/Cotes extrêmes

6133W 1-6133W3193

Date

1980-1999

Origine

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Mots clés matières

ENREGISTREMENT

Mots clés producteurs

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Fiches décès

Cote/Cotes extrêmes

6133W1-6133W1262

Date

1980-1999

Année 1990

Cote/Cotes extrêmes

6133W711-6133W770

Date

1990

Lyon 5

Cote/Cotes extrêmes

6133W725-6133W730

Date

1990

Er à La

Cote/Cotes extrêmes

6133W728

Date

1990

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