1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 16/05/2000
Présentation du contenu
Le présent versement est constitué de dossiers de suivi d'affaires principalement liés à l'implantation d'entreprises ou d'établissements publics sur le territoire métropolitain. Les dossiers à portée locale sont instruits par la Direction générale du Département tandis que les projets d'envergure nationale voire internationale sont pilotés par l'agence pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY). Cette dernière travaille en effet pour le compte du Département et des autres partenaires que sont la Communauté urbaine de Lyon, la Ville de Lyon et la chambre de commerce et d'industrie.
Ce versement comporte également quelques dossiers relatifs à l'organisation départementale ou à la politique de la ville. Par exemple, on trouvera en cote 3621W5 un dossier relatif à la départementalisation du service d'incendie et de secours (1991-1993) et en cote 3621W11, un schéma départemental relatif aux conditions d'accueil des gens du voyage (1995).
Mode de classement
Le présent versement est classé en deux parties distinctes :
Articles 1 à 11 : Dossiers instruits par la Direction générale du Département.
Articles 12 à 22 : Dossiers portés par l'agence pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY).
A l'intérieur de chaque partie, les dossiers sont classés chronologiquement.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibération, correspondance, rapport de contrôle, comptes rendus de réunion, dossier de présentation.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.