Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Blacé a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 14 février 2019.
Présentation du contenu
Le fonds déposé de la commune de Blacé comprend les registres paroissiaux, d'état civil de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (population, agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique...).
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. Les délibérations du conseil municipal ont été également numérisées en 2019. Ces documents sont accessibles en ligne sur le site internet des Archives départementales et métropolitaines.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Ces dossiers thématiques datés du XIXe siècle jusqu'au milieu du XXe siècle ont été pré-classés par le Centre de gestion en 2002. Ils reflètent les différents domaines d'activité de la commune : population, agriculture, contributions, affaires militaires, police, élections, finances, bâtiments et biens communaux, voirie, assistance...
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