3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Baux.
Cote/Cotes extrêmes
17062
Autres Cotes
3Q30/1-3Q30/553
Date
1940-1955
Mots clés collectivités
Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes de mutations de fonds de commerce déposés.
Cote/Cotes extrêmes
17157
Autres Cotes
3Q30/94-3Q30/553
Date
1940-1953
Présentation du contenu
Ces actes concernent tous les arrondissements de Lyon ainsi que, à partir de 1946 la rive droite banlieue (RDB) c'est-à-dire les anciens bureaux de Mornant, Neuville-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or et Vaugneray. Pour l'année 1940, on trouve quelques act
Mots clés typologiques
1er-9 mars 1950.
Cote/Cotes extrêmes
17486
Autres Cotes
3Q30/422
Date
1950