4979W 1-4979W98
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4979W - Département du Rhône - Commission pour les droits et l'autonomie (CDA)
1 media
Déplier tous les niveaux
Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1994-2007
Importance matérielle
12,4 ml, 98 article(s)
Origine
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/12/2014
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
Cote/Cotes extrêmes
4979W/1-4979W/98
Date
1994-2007
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Année 1998.
Cote/Cotes extrêmes
4979W/21-4979W/22
Date
1998-1998
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
avril-décembre.
Cote/Cotes extrêmes
4979W/22
Date
1998
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation