1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

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Cote/Cotes extrêmes

1J 1-1J1950

Date

1201-2100

Modalités d'entrées

Achats, dons, legs, dépôts.

Présentation du contenu

La sous-série 1 J est constituée de documents isolés ou de petits fonds (1 mètre linéaire au maximum), d'origine privée pour la plupart.

Mode de classement

La série J a été créée par la circulaire du 15 avril 1944. Le cadre de classement et la cotation en ont été fixés par la circulaire du 16 décembre 1965, et confirmés par celle du 18 décembre 1998.

De 1964 à 1986, les pièces isolées qui auraient dû former la sous-série 1 J ont été cotées selon un système simple mais condamné à disparaître dès sa création : le numéro de la sous-série correspondait au millésime de la date d'enregistrement. C'est ainsi que l'on commence le registre de l'année 1964 en inscrivant 64 J 1.

En 2005, Nathalie Favre-Bonvin établit une cotation conforme à la réglementation. Les articles sont ordonnés à partir de 1 J 1. Un premier inventaire propose en salle de lecture la consultation des articles 1 J 38 à 1 J 416.

Depuis, chaque document nouvellement entré aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon est coté par ordre d'arrivée.

Conditions d'accès

Les documents sont propriété du Département du Rhône ou de la Métropole de Lyon. Communicabilité libre, sauf mentions particulières dans le corps de l'instrument de recherche.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

1J 1-1J1950

Archives de la famille Delorme d'Aigueperse possessionnée en Lyonnais et en Beaujolais.

Cote/Cotes extrêmes

1J1580

Date

1531-1785

Modalités d'entrées

Don de Gérard Laprat (18 novembre 2015)

Présentation du contenu

Dix pièces de parchemin datées de 1531 (acquêt Roy), 1579 (pièce d'une procédure du chapitre St-Vincent de Chalon), 1586 (acquêt Roux), 1587 (acquêt Barolet), 1587 (acquêt Montillot), 1613 (acquêt Dubois), 1617 (acquêt Roux), 1664 (rente Niquevart pour Benneraud), 1720 (procédure Benneraud), 1785 (succession Parisot-Lambert), et 1 pièce papier : copie du XIXe s. de l'édit de 1664 qui abroge la loi Julia pour le Lyonnais, le Forez, le Beaujolais et le Maconnais.