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Date
Importance matérielle
Particularité physique
Localisation physique
Origine
Histoire de la conservation
La sous-série 7Mqui provient de la préfecture du Rhône traite de l'agriculture et des Eaux et forêts. Elle est constituée de dossiers versés aux Archives départementales du Rhône par la préfecture entre 1949 et 1959 et correspond à 50 ml. Le choix de les fondre en une seule entité résulte du fait qu'ils proviennent tous du même service versant, le deuxième bureau de la quatrième division. De plus, ils concernent tous le même domaine, celui de l'agriculture. Suite à ces versements un tri chronologique a été effectué pour répartir les documents soit dans cette sous-série 7M(1800-1940) soit en 3556 W (après 1940). Jusqu'en 2002 cette sous-série se décomposait en 464 articles cotés en 7 Mp (p pour provisoire). En raison de l'importance de cette série dans un département ayant des spécificités agricoles (viticulture, sériciculture...), le classement définitif en 7Mfut entrepris en 2002. Le volume important du fonds a nécessité un classement en plusieurs étapes. La première opération en 2002 a permis de classer, suivant les préconisations de la circulaire 98-8, les affaires générales, les relations avec la chambre d'agriculture, les associations, syndicats et sociétés coopératives, le crédit agricole, l'enseignement agricole, les concours agricoles, les comices et les expositions. La deuxième étape a eu lieu en 2005 et traite de la production agricole. Enfin en 2007, la partie concernant les eaux et forêts a été classée à son tour.
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Généralités (7M1-3, 980-981). Chambre d'agriculture (7M4-34). Crédit agricole (7M35-36). Associations, sociétés agricoles et comices (7M37-111, 986-987). Syndicats (7M112-124). Concours, expositions et congrès agricoles (7M125-144, 988-990). Promotion et enseignement agricole (7M145-208, 991-995). Main-d'oeuvre agricole (7M209-274). Production végétale et animale (7M275-474, 996-1002). Terres agricoles (7M475-491, 1005-1009). Carburants (7M492-493). Météorologie (7M494-520). Haras (7M521-566). Sociétés, concours et courses hippiques (7M567-620). Epizooties (7M621-719). Calamités agricoles (7M720-919). Assurances (7M920-943). Eaux et forêts (7M944-979).
Conditions d'accès
Librement communicable
Oui
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Documents en relation
3556 W : agriculture après 1940
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Mots clés personnes
Mots clés typologiques
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Notes
Il est institué, par la loi du 25 août 1912, une direction des services agricoles en remplacement des chaires départementales d'agriculture établies par la loi du 16 juin 1879.
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Présentation du contenu
Arrêtés et circulaires ministériels, programme du concours, liste des candidats, convocations aux épreuves, programme des cours, demandes et attributions de bourses, renseignements sur la situation du candidat et de sa famille, bulletins des élèves boursiers, règlement intérieur, renseignements sur l'école, résiliation de bail, procès-verbaux des séances de la commission départementale, délibérations du conseil municipal, correspondance, Recueil des Actes Administratifs. Ecole nationale d'agriculture pour jeunes filles de Coëtlogon (Rennes) (1923-1939) ; école nationale d'horticulture de Versailles (1874-1939) ; écoles des bergers : école des bergers de Rambouillet (1873-1875), école des bergers du Haut-Tingry (1869-1872) ; école des haras (1860-1889) ; école nationale forestière (1863-1891).
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