221J - Fonds du notaire Léon Chavanne

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

221J 1-221J27

Date

1377-1964

Description physique

Importance matérielle : 0.98 ml.

Origine

Chavanne, Léon (notaire)

Histoire de la conservation

Ces plans étaient conservés, jusqu'en 2011, chez maître Léon Chavanne, notaire à Neuville-sur-Saône. Ils ont fait l'objet d'un don aux Archives départementales du Rhône le 26 janvier 2011 par Pierre-Marie Benoît, lecteur et neveu par alliance de Me Chavanne (20 pièces), d'un 2e don en mai 2011 (1 pièce) et enfin d'un troisième et dernier le 26 juillet 2011 (1 pièce).

Modalités d'entrées

Dons du 26 janvier, de courant mai et du 26 juillet 2011.

Présentation du contenu

Dossiers de clients de notaire à Neuville ; plans. Comporte notamment 21 plans imprimés des quartiers établis par le service immobilier de la Ville de Lyon, avec indication en gras des bâtiments appartenant à la Ville (écoles, églises), noms des propriétaires pour chaque parcelle, voirie et transports.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Accroissements

Pas d'accroissement prévu.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable.

Conditions d'utilisation

Dans le respect de l'intégrité des documents, et après obtention d'une licence de réutilisation, sous réserve de l'autorisation écrite de communication du déposant.

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Documents de grand format en rouleaux et un plan plié.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

221J1-221J9

Date

1377-1899

Présentation du contenu

[1377]-XIXe s.

[1377-1543].

Cote/Cotes extrêmes

221J4

Date

1377-1543

Présentation du contenu

Il s'agit peut-être de copies.