5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 384 07 Z0236 et 069 385 07 E0113.
Cote/Cotes extrêmes
5798W13
Date
2007
Présentation du contenu
PC 069 384 07 Z0236 – Extension de l'IUFM – 5 rue Anselme Lyon 4ème – Conseil Général du Rhône PC 069 385 07 E0113 – Changement de destination de bureaux en salle de cours et restaurant – 18 rue Edmond Locard Lyon 5ème – CNFPT.