5800W 1
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Documents collectés par l'Unité archives de la métropole.
Présentation du contenu
Compte rendus de réunions de l'équipe de direction et des cadres métiers (solidarité et technique).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Conditions d'accès
Communicable après un délai de 50 ans à compter de 2008 (données personnelles).
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