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1908W - Département du Rhône - Administration générale du département

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Administration générale du département.

Cote/Cotes extrêmes

1908W 1-1908W41

Date

1976-1986

Importance matérielle

5.36 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Service de la coordination

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 26/08/1986

Présentation du contenu

Recueils des actes administratifs : maquettes, exemplaires (1982-1985). Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : rapports d'activité (1976-1984). Chrono du service (1982-1985). Plans d'occupation des sols (POS) (1984-1985).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, AMENAGEMENT FONCIER, ENFANT SECOURU, EQUIPEMENT, ORGANISATION SANITAIRE, POPULATION, PROTECTION SOCIALE, SANTE, SOCIETE, URBANISME, ZONE D'AMENAGEMENT

Mots clés typologiques

CHRONO, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, TEXTE OFFICIEL