4Q6 / 1-4Q6/3274
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q6 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau
1 media
Déplier tous les niveaux
Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1901-1961
Origine
Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recette des droits d'hypothèques.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/365-4Q6/414
Date
1937-1955
Présentation du contenu
Registres de dépôts
Mots clés collectivités
7 mai-19 août 1952.
Cote/Cotes extrêmes
4Q6/400
Date
1952
Présentation du contenu
Volume 144
Mots clés collectivités