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5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion du domaine fluvial et aménagements

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Cote/Cotes extrêmes

5524W 1-5524W26

Date

1853-2010

Description physique

Importance matérielle : 2,72 ml.

Origine

Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

Modalités d'entrées

Versement du 02/12/2024.

Présentation du contenu

Le présent versement comprend des dossiers concernant le suivi, les aménagements et différents travaux menés sur les cours d'eau navigables.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 5524W en PDF

Mots clés matières

VOIE NAVIGABLE, TRANSPORT FLUVIAL, COURS D'EAU, DOMAINE PUBLIC FLUVIAL

Mots clés producteurs

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

Cote/Cotes extrêmes

5524W1-5524W10

Date

1853-2010

Pré-contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

5524W8

Date

2010

Présentation du contenu

DAB sans suite : balise radar ; GAEC du gros buisson, effondrement de berges du barrage de Rochefort ; Le Provence, tunnel Thoraise ; SWISSPEARL, écluse de Dracé ; Maison éclusière du barrage Saint-Alban ; Maison éclusière d'Hyères.