4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W1-4566W23

Date

1986-2004

Mots clés lieux

PC279030027 à PC279030028, PC279880034 à PC279880052 et PC279880056 à PC279880072.

Cote/Cotes extrêmes

4566W10

Date

1988-2003

Présentation du contenu

PC279880052 [Antériorité CU279880014] ; PC279880063 - Construction maison individuelle, 10 rue du pré du sud ; PC279880051 - Aménagement maison et création garage, 6 rue du Balay ; PC279880050 [antériorité LT27988] – Construction maison individuelle, les maisons du clos ; PC279880049 [antériorité LT8763] - Extension maison individuelle, 1 allée Blaise Pascal ; PC279880048 – Construction maison individuelle, la bâtie ; PC279880047 [antériorités L4495 et PC279880021 - Création chambre à la place garage existant et construction nouveau garage, 3 rue de Provence ; PC279880046 - Extension maison individuelle, 4 allée Bossuet ; PC279880045 – Construction garage, 14 rue Rabelais ; PC279880044 - Surélévation garage - 25 chemin Jean-Baptiste Poquelin ; PC279880043 – Construction appentis, 32 allée du Bugey ; PC279880042 [antériorité PC279880018] – Construction maison individuelle, lotissement les buissonnières ; PC279880040 - Extension maison individuelle, rue du vieux château ; PC279880041 – Construction maison individuelle, chemin des poteaux ; PC279880039 [antériorité CU279880009] – Construction maison individuelle, rue du pré, puits du sud ; PC279880038 – Construction maison individuelle, chemin des buissonnières ; PC279880037 – Construction maison individuelle, lieu-dit les buissonnières ; PC279880036 [antériorité LT9201] - Construction maison individuelle, domaine de Combelles lot 9 ; PC279880035 – Construction maison individuelle, chemin des buissonnières ; PC279880034 – Construction maison individuelle, le jardin des buissonnières ; PC279880072 [antériorité PC2798800015] – Construction maison individuelle, le Ronsard ; PC279880071 [antériorité PC279870006] – Construction maison individuelle, le clos des chênes rue de la liberté lot 8 ; PC279880070 [antériorité LT279880004] - Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279880069 [antériorité LT279880004] - Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279880068 [antériorité LT27988004] - Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279880067 - [antériorité LT279870006] - Construction maison individuelle, le clos des chênes ; PC279880066 – Commune de Jonage, construction maison de quartier, boulevard Louis Pradel ; PC279880065 – Construction garage - chemin des buissonnières ; PC279880064 [antériorité L8749 et PC27986003] - Construction maison individuelle, 22 rue Rabelais ; PC279880063 [antériorité CU279880014 et PC279880052] - Construction maison individuelle, rue des près du sud ; PC279880062 [antériorité LT279880004] - Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos lot 12 ; PC279880061 [antériorité LT279880004] - Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos lot11 ; PC279880060 - [antériorité L8479, PC81060, PC279880011 et PC279880041] - Surélévation maison individuelle, 2 allée Stendhal ; PC279880059 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des chênes ; PC279880058 - [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, le Ronsard ; PC279880057 [antériorité CU279880010] - Extension maison individuelle, 38 rue de la république ; PC279880056 [antériorité PC279880018] – Construction maison individuelle, lotissement les buissonnières ; PC279030028 - Extension maison individuelle, 28 route nationale ; PC279030027 - Extension maison individuelle, 50 boulevard Louis Pradel.