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1171W - Préfecture du Rhône - Agence de bassin

1 media

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Agence de bassin.

Cote/Cotes extrêmes

1171W 1-1171W4

Date

1969-1979

Importance matérielle

0.36 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 24/03/1981

Présentation du contenu

Demandes de subventions des communes (1969-1976). Délibérations du conseil d'administration (1979).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1171W en PDF

Mots clés matières

EAU, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT

Mots clés typologiques

DELIBERATION